Distr.

GENERALE

UNEP/CBD/BSWG/3/1/Add.1

16 juillet 1997

FRANCAIS

Original : ANGLAIS

GROUPE DE TRAVAIL SPECIAL A COMPOSITION NON

LIMITEE SUR LA PREVENTION DES RISQUES

BIOTECHNOLOGIQUES

Troisième réunion

Montréal, 13-17 octobre 1997

ORDRE DU JOUR PROVISOIRE ANNOTE

1.	Le Groupe spécial d'experts à composition non limitée sur la prévention des risques biotechnologiques a été créé par la décision II/5 de la Conférence des Parties à la Convention sur la diversité biologique (UNEP/CBD/COP/2/19). Il a tenu ses première et deuxième réunions à Aarhus (Danemark) du 22 au 26 juillet 1996 et à Montréal (Canada) du 12 au 16 mai 1997, respectivement. Le Groupe tiendra sa troisième réunion à Montréal (Canada) du 13 au 17 octobre 1997.

Point 1.	Ouverture de la réunion

2.	La réunion se tiendra dans les locaux de l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) à Montréal. Elle sera ouverte le lundi 13 octobre 1997 à 10 heures, par le Président du Groupe, M. Veit Koester (Danemark).

Point 2	Adoption de l'ordre du jour

3.	Le Groupe examinera et adoptera son ordre du jour.

Point 3	Organisation des travaux

4.	Le Groupe souhaitera peut-être organiser ses travaux de manière à s'acquitter du mandat qui lui a été confié par la Conférence des Parties, dans les délais fixés par celle-ci.

5.	Selon les progrès de ses travaux, le Groupe souhaitera peut-être créer des sous-comités qu'il chargera d'examiner certains aspects des travaux qui resteront à accomplir. Ces sous-comités pourraient être chargés d'examiner certaines questions particulières avec l'aide d'experts nationaux.

Point 4	Elaboration d'un protocole sur la sécurité biologique conformément à la décision II/5 de la Conférence des Parties à la Convention sur la diversité biologique

6.	A sa deuxième réunion, le Groupe a établi un mécanisme permettant aux gouvernements d'élaborer des textes de négociation sur certains points examinés dans le courant de la réunion. Le Groupe s'est réuni à Aarhus (Danemark) en 1996 et à Montréal (Canada) en 1997. Dans son rapport sur les travaux de sa première réunion, le Groupe a adopté une liste d'éléments qui pourraient figurer dans un protocole sur la prévention des risques biotechnologiques.

7.	Comme suite aux décisions adoptées par le Groupe à sa deuxième réunion, le secrétariat a préparé une série de documents destinés à l'aider dans ses délibérations :

Questions abordées par les pays à la deuxième réunion du Groupe de travail : note du Président (UNEP/CBD/BSWG/3/2);

Compilation des projets de texte soumis par les gouvernements sur certaines questions (UNEP/CBD/BSWG/3/3);

Compilation des projets de texte sur certaines questions établis par le Secrétariat (UNEP/CBD/BSWG/3/4);

Communications des gouvernements (UNEP/CBD/BSWG/3/5);

Compilation des définitions et termes utiles aux fins d'un protocole sur la prévention des risques biotechnologiques (UNEP/CBD/BSWG/3/Inf.1);

Document d'information sur les accords internationaux en vigueur intéressant la prévention des risques biotechnologiques (UNEP/CBD/BSWG/3/Inf.2);

Etude des systèmes internationaux d'échange d'informations (UNEP/CBD/BSWG/3/Inf.3).

8.	Le Groupe est convenu, sur proposition des participants à ses réunions, d'organiser deux séances d'information informelles sur les thèmes "Echanges commerciaux" et "Considérations socio-économiques". Le Secrétariat a accepté de fournir des locaux pour ces séances officieuses qui se tiendront le lundi 12 octobre 1997 en marge des travaux officiels de la réunion.

Point 5	Dates et lieu des réunions du Groupe de travail spécial à composition non limitée sur la prévention des risques biotechnologiques en 1998

9.	Lorsqu'elle a adopté le mandat du Groupe, la Conférence des Parties a décidé à sa deuxième réunion que le Groupe devrait s'efforcer d'achever ses travaux en 1998.

10.	Pour faciliter les préparatifs des futures réunions, le Groupe souhaitera peut-être convenir dès maintenant des dates, de la durée et du lieu des réunions qu'il tiendra en 1998.

Point 6	Adoption du rapport

11.	La réunion examinera et adoptera son rapport. Ce rapport sera présenté par le Président du Groupe à la quatrième réunion de la Conférence des Parties, conformément au paragraphe 10 de l'annexe à la décision II/5 de cette dernière.

Point 7	Clôture de la réunion

12.	La réunion sera close le vendredi 17 octobre 1997.

Annexe I

Le Bureau

Dans sa décision III/20, la Conférence des Parties à la Convention sur la diversité biologique a décidé notamment ce qui suit :

a)	Que les cinq groupes d'Etats dont il est question à la section 1, paragraphe 1 de la résolution 2997 (XXVII) de l'Assemblée générale en date du 15 décembre 1972 présenteront au Secrétariat des candidatures pour deux représentants au Bureau, dès que possible, avant l'ouverture de la deuxième réunion du Groupe de travail spécial à composition non limitée créé par la Conférence des Parties à sa deuxième réunion par la décision II/5;

b)	Que le Bureau assurera ses fonctions, sous la présidence de M. Veit Koester (Danemark), jusqu'à la tenue de la quatrième réunion de la Conférence des Parties;

©	A la deuxième réunion du Groupe spécial d'experts, le Bureau a été constitué sur la base des candidatures proposées par la Conférence des Parties et de celles reçues par la suite par le Secrétariat. Conformément à la décision III/20, paragraphe 1 b), le Bureau demeurera en fonction jusqu'à la quatrième réunion de la Conférence des Parties, qui se tiendra en mai 1998. Les membres du Bureau sont :

M. Veit Koester (Danemark) (Président)

M. Berhane Gebre Egziabher Tewolde (Ethiopie)

M. Sateeaved Seebaluck (Maurice)

M. Diego Malpede (Argentine)

Mme Sandra Wint (Jamaïque)

M. Ervin Balazs (Hongrie)

M. Alexander Golikov (Fédération de Russie)

M. Antonio G.M. La Vina (Philippines)

M. Bum Soo Kwak (République de Corée)

M. David Gamble (Nouvelle-Zélande)

Point 3	Organisation des travaux

1.	Le mandat du Groupe spécial d'experts à composition non limitée sur la prévention des risques biotechnologiques est énoncé dans la décision II/5. Le paragraphe 2 a) de cette annexe dispose que le Groupe "élaborera, à titre prioritaire, les modalités et les dispositions d'un protocole en s'inspirant des éléments pertinents des sections I, II et III, paragraphe 18 a), de l'annexe I du rapport du Groupe spécial d'experts à composition non limitée sur la prévention des risques biotechnologiques" (UNEP/CBD/COP/2/7 : "rapport de Madrid"), endossé par la Conférence des Parties par sa décision II/5 adoptée lors de sa deuxième réunion. Le paragraphe 2 b) de l'annexe à cette décision dispose que le Groupe "envisagera d'inclure les éléments figurant dans le paragraphe 18 b) de la section III, ainsi que d'autres éléments, selon qu'il conviendra".

2.	Le paragraphe 3 de l'annexe à la décision II/5 dispose en outre que "l'élaboration du projet de protocole comportera, à titre prioritaire : a)	la définition des concepts et des termes clés devant être abordés; b)	un examen de la forme et de la portée des procédures d'accord préalable donné en connaissance de cause; c) la définition des catégories pertinentes d'organismes vivants modifiés issus de la biotechnologie moderne.

Point 4	Elaboration d'un protocole sur la sécurité biologique conformément à la décision II/5 de la Conférence des Parties

1.	A sa deuxième réunion, tenue à Jakarta (Indonésie) du 6 au 17 novembre 1995, la Conférence des Parties est convenue de rechercher une solution aux préoccupations touchant la sécurité biologique "par la voie de négociations visant à l'élaboration, dans le domaine du transfert, de la manipulation et de l'utilisation en toute sécurité d'organismes vivants modifiés, d'un protocole sur la prévention des risques biologiques portant plus particulièrement sur les mouvements transfrontières de tout organisme vivant modifié issu de la biotechnologie moderne qui risquerait d'avoir des effets défavorables sur la préservation et sur l'utilisation durable de la diversité biologique, en envisageant, en particulier, une procédure appropriée d'accord préalable donné en connaissance de cause". A cette fin, la Conférence des Parties a décidé de créer un Groupe spécial d'experts à composition non limitée, relevant de la Conférence des Parties.

Annexe II

Liste des documents soumis à la troisième réunion du

Groupe spécial d'experts à composition non limitée

sur la prévention des risques biotechnologiques

Cote Titre

UNEP/CBD/BSWG/3/1 Ordre du jour provisoire

UNEP/CBD/BSWG/3/1/Add.1 Ordre du jour provisoire annoté

UNEP/CBD/BSWG/3/2 Questions abordées par les pays à la deuxième réunion du Groupe de travail : note du Président

UNEP/CBD/BSWG/3/3 Compilation des projets de texte soumis par les gouvernements sur certaines questions

UNEP/CBD/BSWG/3/4 Compilation des projets de texte sur certaines questions établis par le Secrétariat

UNEP/CBD/BSWG/3/5 Communications des gouvernements

UNEP/CBD/BSWG/3/Inf.1 Compilation des définitions et termes utiles aux fins d'un protocole sur la prévention des risques biotechnologiques

UNEP/CBD/BSWG/3/Inf.2 Document d'information sur les accords internationaux en vigueur intéressant la prévention des risques biotechnologiques

UNEP/CBD/BSWG/3/Inf.3 Etude des systèmes internationaux d'échange d'informations

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