Distr.

GENERALE

UNEP/CBD/COP/1/15

4 octobre 1994

FRANCAIS

Original : ANGLAIS

CONFERENCE DES PARTIES A LA CONVENTION

SUR LA DIVERSITE BIOLOGIQUE

Première réunion

Nassau, 28 novembre - 9 décembre 1994

Point 11 de l'ordre du jour provisoire

DATE ET LIEU DE LA DEUXIEME REUNION DE LA CONFERENCE DES PARTIES

Note du Secrétariat provisoire

1.	L'article 3 du projet de règlement intérieur des réunions de la Conférence des Parties à la Convention sur la diversité biologique dispose que "les réunions de la Conférence des Parties ont lieu au siège du Secrétariat à moins qu'elle n'en décide autrement ou que d'autres arrangements appropriés ne soient pris par le Secrétariat en consultation avec les Parties". Le paragraphe 2 de l'article 4 du même document (UNEP/CBD/COP/1/2) stipule que "à chacune de ses réunions ordinaires, la Conférence des Parties fixe la date et la durée de la réunion ordinaire suivante".

2.	Par conséquent, la Conférence des Parties, à sa première réunion, souhaitera peut-être fixer la date et le lieu de sa deuxième réunion.

3.	Pour faciliter l'examen de cette question par la Conférence des Parties et afin d'éviter un chevauchement avec toute autre réunion intergouvernementale, le Secrétariat provisoire a consulté le calendrier provisoire des réunions intergouvernementales pour 1995 et a demandé l'avis des services de conférence de l'ONU sur une date éventuelle de la deuxième Réunion de la Conférence des Parties. Ils n'ont vu aucune objection à ce que la réunion soit programmée pour le quatrième trimestre de l'année 1995.

4.	La Conférence des Parties souhaitera peut-être envisager les dates du 27 novembre au 8 décembre 1995 pour l'organisation de sa deuxième réunion.

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Na.94-6303 041094 051094