Distr.

CONVENTION SUR LA	GENERALE

DIVERSITE BIOLOGIQUE

UNEP/CBD/COP/2/1/Add.1

10 août 1995

FRANCAIS

Original: ANGLAIS

CONFERENCE DES PARTIES A LA CONVENTION

SUR LA DIVERSITE BIOLOGIQUE

Deuxième réunion

Djakarta, 6-17 novembre 1995

Point 2.2 de l'ordre du jour provisoire

ORDRE DU JOUR PROVISOIRE ANNOTE

1.	Ouverture de la réunion

1.	La deuxième réunion de la Conférence des Parties contractantes à la Convention sur la diversité biologique se tiendra au Jakarta Convention Center, du 6 au 17 novembre, à Djakarta, Indonésie. Des salles de réunion seront disponibles dans l'après midi du dimanche 5 novembre pour des consultations informelles parmi les cinq groupes régionaux en vue de désigner leurs candidats respectifs au Bureau. L'enregistrement des participants commencera le 5 novembre au "Jakarta Convention Center", de

9 heures du matin à 8 heures du soir. La réunion sera ouverte à 10 heures, le lundi 6 novembre, 1995.

2.	Questions d'organisation

2.1	Election du Bureau

2.	Au titre du point 2.1de l'ordre du jour provisoire, la Conférence des Parties élira, lors de sa session d'ouverture, les membres de son Bureau. L'article 21 du règlement intérieur de la réunion de la Conférence des Parties stipule que "Au début de la première de chaque réunion ordinaire, un président, huit vice- présidents et un rapporteur sont élus parmi les représentants des Parties présentes à la réunion. Ils forment le Bureau de la réunion. Lorsqu'elle élit son Bureau, la Conférence des Parties tient dûment compte du principe d'une représentation géographique équitable des petits Etats insulaires en développement. Les postes de président et de rapporteur de la réunion de la Conférence des Parties sont normalement pourvus par roulement entre les cinq groupes d'états indiqués au premier paragraphe de la section I de la résolution 2997 (XXVII) de l'Assemblée générale en date du 15 décembre 1972 portant création du Programme des Nations Unies pour l'environnement." (Décision I/1 de la première réunion de la Conférence des Parties).

/...

3.	En vertu de l'article 36, paragraphe 3, de la Convention, les états qui ont déposé leur instruments de ratification, d' acceptation, d'approbation ou d'adhésion avant le

8 août 1995 participeront en tant que Partie à la deuxième réunion de la Conférence des Parties.

2.2	Adoption de l'ordre du jour

4.	L'ordre du jour provisoire (UNEP/CBD/COP/2/1) de la deuxième réunion de la Conférence des Parties a été préparé par le Secrétariat en vertu des dispositions de la règle 8 du règlement intérieur des réunions de la Conférence des Parties (Décision I/1 de la première réunion de la Conférence des Parties) et en consultation avec le Bureau de la première réunion de la Conférence des Parties.

2.3	Organisation des travaux

5.	A la première session plénière de la réunion, la Conférence des Parties pourrait établir un Comité plénier. Le Président du Comité plénier sera désigné par le Président parmi les autres membres du Bureau. L'organisation provisoire des travaux suggère à l'attention de la réunion une répartition possible des points de l'ordre du jour entre le comité plénier et la plénière (UNEP/CBD/COP/2/1/Add.2).

Partie ministérielle

6.	La Partie ministérielle de la deuxième réunion de la Conférence des Parties se tiendra les 14 et 15 novembre, 1995. La réunion sera ouverte par le Président de la République de l'Indonésie le 14 novembre, à 9 heures. A sa réunion tenue le 20 juillet 1995 au siège du Secrétariat à Genève, le Bureau de la première réunion de la Conférence des Parties a recommandé que lors de l'ouverture de la partie ministérielle, le Président présente aux ministres un rapport sur les progrès de la réunion. Par ailleurs, le Bureau a recommandé que la partie ministérielle concentre ses travaux sur les questions émergentes et pertinentes au regard des travaux futurs de la Conférence des Parties. La liste des orateurs sera ouverte à partir du 1er août jusqu'au 31 octobre 1995 au siège du Secrétariat de la Convention sur la diversité biologique, à Genève. La liste sera ensuite transférée au Jakarta Convention Center. Vu la courte durée de la partie ministérielle, les intervenants sont priés de ne pas dépasser dix minutes par déclaration.

3.	Questions en suspens du travail de la première réunion de la Conférence des Parties

7.	Le paragraphe 1 de l'article 40 de la décision I/1 du règlement intérieur des réunions de la Conférence des Parties à la Convention sur la diversité biologique reste entre crochets et sera examiné par la réunion afin d'arriver à un accord sur sa formulation exacte (UNEP/CBD/COP/2/4).

8.	Les articles 4 et 16 du règlement financier pour la gestion du Fonds d'affectation spéciale pour la Convention sur la diversité biologique contenus dans la décision I/6 de la première réunion de la Conférence des Parties restent entre crochets et seront aussi examinés par la réunion (UNEP/CBD/COP/2/4). Conformément à la décision I/6 de la COP, la réunion aura aussi une revue de tous les aspects du barème des quotes-parts, préparée pour la cinquantième session de l'Assemblée générale, ainsi que des informations relatives à la méthodologie du barème appliquée dans d'autres organisations.

4.	Questions scientifiques, techniques et technologiques

4.1	Rapport de la première réunion de l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques

9.	Le rapport de la première réunion de l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques, tenue du 4 au 8 septembre 1995, à Paris, au Siège de l'UNESCO, (UNEP/CBD/COP/2/5) sera présenté à la réunion par son Président, M. J.H. Seyani du Malawi. Le Président de l'Organe subsidiaire sera invité à introduire les recommendations de l' Organe subsidiaire lors de l'examen des points 4.3, 6.2, 6.3, 8.3 et 9.

4.2	Mécanisme du centre d'échange d'informations pour la coopération technique et scientifique

10.	Au titre du point 4.2, la réunion examinera la note préparée par le Secrétariat, conformément à la décision I/3 de la première réunion de la Conférence des Parties, qui contient des recommandations concrètes et chiffrées visant à aider la Conférence des Parties à établir un centre d'échange d'informations pour la coopération technique et scientifique, conformément au paragraphe 3 de l'article 18 de la Convention (UNEP/CBD/COP/2/6).

4.3	Moyens de promouvoir le transfert et la mise au point de technologies, et de faciliter l'accès à ces technologies

11.	Concernant le point 4.3, la réunion aura à examiner l'avis technique et technologique concernant cette question et qui est présenté par l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques à sa première réunion (UNEP/CBD/COP/2/5).

4.4	Examiner la nécessité et les modalités d'établissement d'un protocole concernant la sécurité de la manutention et du transfert de tout organisme vivant modifié

12.	Au titre du point 4.4, la réunion se penchera sur le rapport de la réunion du Groupe ad hoc ouvert à tous les experts en biosécurité, tenue à Madrid du 24 au 28 juillet 1995, conformément au paragraphe 3 de la décision I/9 de la première réunion de la Conférence des Parties (UNEP/CBD/COP/2/7).

5.	Questions liées aux ressources et au mécanisme de financement

5.1	Rapport sur les activités du Fonds pour l'environnement mondial (FEM) comme la étant structure institutionnelle provisoire

13.	La réunion aura à examiner, conformément à la décision I/9 de la première réunion de la Conférence des Parties, le rapport du Fonds pour l'environnement mondial (FEM) sur ses activités comme étant la structure institutionnelle désignée provisoirement (UNEP/CBD/COP/2/8).

5.2	Rapport du Secrétariat sur le mécanisme financier aux termes de la Convention

14.	Conformément au paragraphe 6 de la décision I/2 de la première réunion de la Conférence des Parties, la réunion aura à examiner le rapport sur le mécanisme financier préparé par le Secrétariat afin d'aider la Conférence des Parties, lors de sa deuxième réunion, à prendre des décisions sur le calendrier et la teneur de l'étude visée au paragraphe 3 de l'article 21 de la Convention (UNEP/COP/CBD/2/9).

5.3	Etude sur la disponibilité des ressources financières en sus de celles fournies par le Fonds pour l'environnement mondial restructuré

15.	Au titre du point 5.3, la réunion examinera l'étude sur la disponibilité des ressources financières additionnelles à celles fournies par le Fonds pour l'environnement mondial restructuré, préparée par le Secrétariat conformément au paragraphe 7 de la décision I/2 de la première réunion de la Conférence des Parties (UNEP/CBD/COP/2/10).

5.4	Liste des Parties qui sont des pays développés et des autres Parties assumant volontairement les obligations des Parties qui sont des pays développés

16.	A sa première réunion, la Conférence des Parties a décidé de revoir, lors de sa deuxième réunion, la liste des Parties qui sont des pays développés et des autres Parties assumant volontairement les obligations des Parties qui sont des pays développés contenue dans l'annexe II de sa décision I/2.

5.5	Désignation de la structure institutionnelle chargée de gérer le mécanisme de financement conformément à l'article 21 de la Convention

17.	A sa première réunion, la Conférence des Parties, en vertu du paragraphe 8 de la décision I/2, a demandé au Secrétariat d'inscrire à l'ordre du jour de la deuxième réunion de la Conférence des Parties des points qui permettront à cette dernière de revoir les ressources financières et, tout en ayant à l'esprit l'article 39 de la Convention, de prendre une décision quant à la structure institutionnelle à désigner conformément à l'article 21 de la Convention.

5.6	Projet de mémorandum d'accord entre la Convention sur la diversité biologique et le Fonds pour l'environnement mondial

18.	Conformément au paragraphe 4 de la décision I/2, la réunion aura à examiner le projet de mémorandum d'accord entre la Convention sur la diversité biologique et le Fonds pour l'environnement mondial, préparé par le Secrétariat en consultation étroite avec le Secrétariat du Fonds pour l'environnement mondial et examiné par le Conseil à sa réunion tenue du 18 au 20 juillet, 1995. (UNEP/ CBD/COP/2/11).

6.	Conservation et utilisation durable

6.1	Examen des articles 6 et 8 de la Convention

19.	Le programme de travail à moyen terme prie la Conférence des Parties de fournir des renseignements sur les mesures visant à appliquer articles 6 et 8 et sur l'expérience acquise dans ce domaine. Quant au point 6.1, la réunion aura à examiner la note préparée par le Secrétariat afin de l'assister dans la considération de cette question (UNEP/CBD/COP/2/12).

6.2	Examen préliminaire des éléments constitutifs de la diversité biologique qui sont particulièrement menacés, et des mesures qui pourraient être prises dans le cadre de la Convention

20.	En examinant le point 6.2, la réunion pourrait se référer à l'avis scientifique et technique concernant cette question fourni par la première réunion de l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques (UNEP/CBD/COP/2/5).

6.3	Diversité biologique côtière et marine

21.	En examinant le point 6.3, la réunion pourrait se référer à la section pertinente contenue dans le rapport de la première réunion de l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques, relative aux les aspects scientifiques, techniques et technologiques de la conservation et de l'utilisation durable de la diversité côtière et marine (UNEP/CBD/COP/2/5).

7.	Accès aux ressources génétiques

7.1	Renseignements législatifs, administratifs et de politique générale en vigueur concernant l'accès aux ressources génétiques et le partage équitable des avantages tirés de leur utilisation

22.	Afin d'assister la réunion dans son examen du point 7.1, le Secrétariat a préparé une note concernant cette question, contenue dans le document UNEP/CBD/COP/2/13, qui analyse les expériences pertinentes et pose les fondements des tâches futures prévues par le programme de travail à moyen terme.

7.2	Mesures législatives, administratives et de politique générale liées aux droits de propriété intellectuelle conformément à l'article 16 de la Convention et relatives à l'accès à la technologie utilisant des ressources génétiques et le transfert de cette technologie

23.	La question des droits de la propriété intellectuelle traitée dans le cadre des ressources génétiques au titre du point 5.4.2 du programme de travail à moyen terme est liée au point 5.5.1 de ce même programme qui demande à la Conférence des Parties d'examiner les moyens de promouvoir le transfert et la mise au point de technologies, et de faciliter l'accès à ces technologies. Le Secrétariat a préparé une note afin de rassembler et de donner une évaluation préliminaire des renseignements pertinents aux droits de la propriété intellectuelle. Cette note vise à assister la Conférence des Parties dans son examen du travail qui reste à faire dans le cadre de la mise en oeuvre du Programme du travail à moyen terme (UNEP/CBD/COP/2/17)

8.	Liens avec les autres organisations

8.1	Résultats de la troisième session de la Commission du développement durable

24.	En vertu du dispositif du paragraphe 15 de la Déclaration de la Conférence des Parties à la Convention sur la diversité biologique à la Commission du développement durable à sa troisième session, contenue dans l' annexe de la décision I/8 de la première réunion de la Conférence des Parties, la réunion pourrait aussi, en examinant le point 8.1, envisager la contribution de la Conférence des Parties à la mise en oeuvre du mandat du Groupe d'experts intergouvernemental à composition non limitée sur les forêts, établi par la troisième session de la Commission du développement durable. Afin d'assister la réunion, lors de son examen de cette question, une note sur la relation entre les forêts et la diversité biologique a été préparée par le Secrétariat (UNEP/CBD/COP/2/Inf.1)

8.2	Coopération avec les autres Conventions touchant à la biodiversité

25.	Afin d'assister la réunion dans l'examen du point 8.2, une note d'information a été préparée par le Secrétariat, qui analyse les besoins et le potentiel de synergie parmi les conventions liées à la diversité biologique et d'autres accords internationaux pertinents. (UNEP/CBD/COP/2/Inf.2) .

8.3	Système mondial de conservation et d'utilisation durable des ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture viable, de la FAO

26.	La Conférence des Parties pourrait considérer les moyens avec lesquels les processus prévus par la Convention et le système mondial pourraient se renforcer mutuellement. En examinant le point 8.3, la réunion pourrait se référer aux sections pertinentes du rapport de la première réunion de l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques liées à la Conférence technique internationale sur la conservation et l'utilisation des ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture (UNEP/CBD/COP/2/5).

9.	Modèle et périodicité des rapports nationaux par des Parties

27.	Afin de faciliter l'examen du point 9, une note a été préparée par le Secrétariat, contenant les options possibles concernant le modèle et la périodicité des rapports nationaux à soumettre par les Parties conformément à l'article 26 de la Convention (UNEP/COP/CBD/2/14). La réunion pourrait se référer aussi aux informations scientifiques et techniques à comprendre dans les rapports nationaux, comme proposées par la première réunion de l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques (UNEP/CBD/COP/2/5).

10.	Programme de travail à moyen terme de la Conférence des Parties 1995-1997

28.	En vertu du paragraphe 2 de sa décision I/9, la Conférence des Parties a décidé de revoir, à sa deuxième réunion, son programme de travail à moyen terme pour 1995-1997.

11.	Questions administratives

11.1	Emplacement du Secrétariat

29.	En vertu du paragraphe 1 de sa décision I/10, la Conférence des Parties a décidé d'examiner et de prendre une décision sur l'emplacement du Secrétariat, à sa deuxième réunion. La réunion aura à examiner les offres concrètes soumises au 31 mars 1995 par les Parties qui ont offert d'abriter le Secrétariat (UNEP/CBD/COP/2/2.Rev.1).

11.2	Rapport sur l' administration de la Convention

30.	Lors de l'examen du point 11.2, la réunion se penchera sur une note sur l'administration de la Convention et les activités du Secrétariat (UNEP/CBD/COP/2/15).

11.3 Budget du Fonds d'affectation spéciale pour la Convention sur la diversité biologique

31.	La réunion aura aussi à examiner et adopter le budget proposé pour le Fonds d'affectation spéciale pour 1996-1997, comme contenu dans le document (UNEP/CBD/COP/2/3).

12.	Rapport sur les pouvoirs des représentants à la deuxième réunion de la Conférence des Parties

32.	L'article 18 du règlement intérieur des réunions de la Conférence des Parties stipule que "Les pouvoirs des représentants et les noms des suppléants et des conseillers sont communiqués au Secrétaire exécutif de la Conférence des Parties ou au représentant du Secrétaire exécutif si possible vingt-quatre heures au plus tard après l'ouverture de la réunion. Toute modification ultérieure de la composition des délégations est également communiquée au Secrétaire exécutif ou au représentant du Secrétaire exécutif. Les pouvoirs doivent émaner soit du chef de l'Etat ou du chef du Gouvernement, soit du ministre des affaires étrangères ou, dans le cas d'une organisation d'intégration économique, de l'autorité compétente de cette organisation." L'article 19 prévoit que "Le Bureau de la réunion examine les pouvoirs et fait rapport à la Conférence des Parties pour décision."

33.	La Conférence examinera et adoptera le rapport sur les pouvoirs soumis à sa considération par le Bureau.

13.	Date et lieu de la troisième réunion de la Conférence des Parties

34.	En vertu des articles 3 et 5 du règlement intérieur des réunions de la Conférence des Parties, la réunion pourrait décider la date et le lieu de sa troisième réunion. Sous ce point de l'ordre du jour, la réunion aura à examiner une note préparée par le Secrétariat (UNEP/CBD/COP/2./16).

14.	Questions diverses

35.	La Conférence des Parties, à sa deuxième réunion, examinera d'autres questions soulevées et acceptées pour discussion conformément à l'article 12 du règlement intérieur des réunions de la Conférence des Parties.

15.	Adoption du rapport

36.	La Conférence des Parties, à sa deuxième réunion, examinera et adoptera son rapport.

16.	Clôture de la réunion

37.	La clôture de la réunion aura lieu le vendredi 17 novembre à 18 heures. La cérémonie de clôture se tiendra avec la participation du Vice-Président de la République de l'Indonésie.

Annexe

DOCUMENTS POUR LA DEUXIÈME RÉUNION DE LA

CONFÉRENCE DES PARTIES À LA CONVENTION SUR LA DIVERSITÉ BIOLOGIQUE

Cote	Titre

1.	UNEP/CBD/COP/2/1	Ordre du jour provisoire

2.	UNEP/CBD/COP/2/1/Add.1	Ordre du jour provisoire annoté

3.	UNEP/CBD/COP/2/1/Add.2	Organisation provisoire des travaux

4.	UNEP/CBD/COP/2/2/Rev.1	Emplacement du Secrétariat

5.	UNEP/CBD/COP/2/3	Proposition de budget du Fonds d'affectation spéciale pour la Convention sur la diversité	biologique pour 1996-1997

6.	UNEP/CBD/COP/2/4	Questions en suspens de la première Conférence des Parties

7.	UNEP/CBD/COP/2/5	Rapport de la première réunion de SBSTTA

8.	UNEP/CBD/COP/2/6	Mécanisme de centre d'échanges

9.	UNEP/CBD/COP/2/7	Rapport du Groupe ad hoc ouvert à tous les experts en biosécurité

10.	UNEP/CBD/COP/2/8	Rapport du Fonds pour l'environnement mondial (FEM)

11.	UNEP/CBD/COP/2/9	Rapport du Secrétariat sur le mécanisme financier aux termes de la Convention

12.	UNEP/CBD/COP/2/10	Etude sur la disponibilité des ressources financières en sus de celles fournies par le Fonds de l'environnement mondial

13.	UNEP/CBD/COP/2/11	Projet de mémorandum d'accord avec le Fonds de l'environnement mondial

14.	UNEP/CBD/COP/2/12	Examen des articles 6 et 8 de la Convention

15.	UNEP/CBD/COP/2/13	Accès aux ressources génétiques

16.	UNEP/CBD/COP/2/14	Modèle et périodicité des rapports nationaux par les Parties

17.	UNEP/CBD/COP/2/15	Rapport sur l' administration de la Convention

18.	UNEP/CBD/COP/2/16	Date et lieu de la troisième réunion de la Conférence des Parties

19.	UNEP/CBD/COP/2/17	Revue des droits de propriété intellectuelle

20.	UNEP/CBD/COP/2/Inf.1	Relation entre les forêts et la diversité biologique

21.	UNEP/CBD/COP/2/Inf.2	Examen d'une sélection des conventions, accords et institutions au niveau international touchant à la diversité biologique