Distr.

CONVENTION SUR LA	GENERALE

DIVERSITE BIOLOGIQUE

UNEP/CBD/COP/2/1/Add.2

10 août 1995

FRANCAIS

Original: ANGLAIS

CONFERENCE DES PARTIES A LA CONVENTION

SUR LA DIVERSITE BIOLOGIQUE

Deuxième réunion

Djakarta, 6-17 novembre 1995

ORGANISATION PROVISOIRE DES TRAVAUX

Note par le Secrétariat

L'organisation provisoire des travaux pour la deuxième réunion de la Conférence des Parties à la Convention sur la diversité biologique est communiquée pour la considération de la Conférence des Parties.

La réunion pourrait adopter l'organisation proposée des travaux avec une certaine flexibilité afin de permettre toute modification possible à la lumière des progrès réalisés au cours des délibérations de la réunion.

Annexe

ORGANISATION PROVISOIRE DES TRAVAUX

DEUXIEME REUNION DE LA CONFERENCE DES PARTIES

Lundi, 6 NOVEMBRE - Vendredi, 17 NOVEMBRE 1995

DATE PLENIERE COMITE PLENIER Lundi, 6 NOVEMBRE

10 heures - 13 heures 1.	Ouverture de la réunion

2.1	Election du Bureau

2.2	Adoption de l'ordre du jour

2.3	Organisation des travaux

3.	Questions en suspens du travail de la première réunion de la Conférence des Parties

4.1	Présentation du rapport de la première réunion de l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques 15 heures - 18 heures 8.1	Résultats de la troisième session de la Commission du développement durable

11.1	Emplacement du Secrétariat

11.2	Rapport sur l'administration de la Convention

11.3	Budget du Fonds d'affectation spéciale pour la Convention sur la diverstié biologique Mardi, 7 NOVEMBRE

10 heures - 13 heures 4.2	Mécanisme du centre d'échange d'informations pour la coopération technique et scientifique

4.3	Moyens de promouvoir le transfert et la mise au point de technologies, et de faciliter l'accès à ces technologies 15 heures - 18 heures 4.4	Examiner la nécessité et les modalités d'établissement d'un protocole concernant la sécurité de la manutention et du transfert de tout organisme vivant modifié Mercredi, 8 NOVEMBRE

10 heures - 13 heures 5.1	Rapport sur les activités du Fonds pour l'environnement mondial comme étant la structure institutionnelle provisoire du Secrétariat

5.2	Rapport du Secrétariat sur le mécanisme financier aux termes de la Convention.

5.4	Liste des Parties qui sont des pays développés et des autres Parties assumant volontairement les obligations des Parties qui sont des pays développés 15 heures- 18 heures 5.3	Etude sur la disponibilité des ressources financières supplémentaires

5.5	Désignation de la structure institutionnelle chargée de gérer le mécanisme de financement conformément à l'article 21

5.6	Projet de mémorandum d'accord entre la Convention sur la diversité biologique et le Fonds pour l'environnement mondial Jeudi, 9 NOVEMBRE

10 heures - 13 heures 6.1	Examen des articles 6 et 8 de la Convention 15 heures - 18 heures 6.2	Examen préliminaire des éléments constitutifs de la diversité biologique qui sont particulièrement menacés, et des mesures qui pourraient être prises dans le cadre de la Convention Vendredi, 10 NOVEMBRE

10 heures - 13 heures 6.3	Diversité biologique côtière et marine 15 heures - 18 heures 7.1	Renseignements législatifs, administratifs et de politique générale en vigueur concernant l'accès aux ressources génétiques et le partage équitable des avantages tirés de leur utilisation

7.2	Mesures législatives, administratives ou de politique générale liées aux droits de propriété intellectuelle conformément à l'article 16 de la Convention et relatives à l'accès à la technologie utilisant des ressources génétiques et le transfert de cette technologie Lundi, 13 NOVEMBRE

10 heures - 13 heures 8.2	Coopération avec les autres conventions touchant à la biodiversité

8.3.1	Engagement international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture

8.3.2	Conférence technique internationale sur la conservation et l'utilisation des ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture

8.3.3	Collections ex situ des ressources phytogénétiques

15 heures - 18 heures 9.	Modèle et périodicité des rapports nationaux des Parties

10.	Programme de travail à moyen terme de la Conférence des Parties 1995-1997 Mardi, 14 NOVEMBRE

9 heures - 13 heures Partie ministérielle 15 heures - 18 heures Partie ministérielle Mercredi, 15 NOVEMBRE

9 heures - 13 heures Partie ministérielle 15 heures - 18 heures Partie ministérielle Jeudi, 16 NOVEMBRE

9 heures - 13 heures Finalisation de toutes les questions en suspens 15 heures - 18 heures Finalisation de toutes les questions en suspens et adoption du rapport du Comité plénier Vendredi, 17 NOVEMBRE

10 heures - 13 heures Préparation du rapport 15 heures - 18 heures 12.	Rapport sur les pouvoirs des représentants à la deuxième réunion de la Conférence des Parties

13.	Date et lieu de la troisième réunion de la Conférence des Parties

14.	Questions diverses

15.	Adoption du rapport

16.	Clôture de la réunion