Distr.

CONVENTION SUR LA	GENERALE

DIVERSITE BIOLOGIQUE

UNEP/CBD/COP/2/1

10 août 1995

FRANCAIS

Original: ANGLAIS

CONFERENCE DES PARTIES A LA CONVENTION

SUR LA DIVERSITE BIOLOGIQUE

Deuxième réunion

Djakarta, 6-17 novembre 1995

ORDRE DU JOUR PROVISOIRE

1.	Ouverture de la réunion.

2.	Questions d'organisation :

2.1	Election du Bureau;

2.2	Adoption de l'ordre du jour;

2.3	Organisation des travaux.

3.	Questions en suspens du travail de la première réunion de la Conférence des Parties :

3.1	Paragraphe 1 de l'article 40 du règlement intérieur des réunions de la Conférence des Parties à la Convention sur la diversité biologique;

3.2	Articles 4 et 16 du règlement financier pour la gestion du Fonds d'affectation spéciale pour la Convention sur la diversité biologique.

4.	Questions scientifiques, techniques et technologiques :

4.1	Rapport de la première réunion de l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques;

4.2	Mécanisme du centre d'échange d'informations pour la coopération technique et scientifique;

4.3	Moyens de promouvoir le transfert et la mise au point de technologies, et de faciliter l'accès à ces technologies;

4.4	Examiner la nécessité et les modalités d'établissement d'un protocole concernant la sécurité de la manutention et du transfert de tout organisme vivant modifié.

5.	Questions liées aux ressources et au mécanisme financiers :

5.1	Rapport sur les activités du Fonds pour l'environnement mondial (FEM) comme la structure institutionnelle provisoire du Secrétariat;

5.2	Rapport du Secrétariat sur le mécanisme financier aux termes de la Convention;

5.3	Etude sur la disponibilité des ressources financières supplémentaires;

5.4	Liste des Parties qui sont des pays développés et des autres Parties assumant volontairement les obligations des Parties qui sont des pays développés;

5.5	Désignation de la structure institutionnelle chargée de gérer le mécanisme de financement conformément à l'article 21;

5.6	Projet de mémorandum d'accord entre la Convention sur la diversité biologique et le Fonds pour l'environnement mondial (FEM).

6.	Conservation et utilisation durable :

6.1	Examen des articles 6 et 8 de la Convention;

6.2	Examen préliminaire des éléments constitutifs de la diversité biologique qui sont particulièrement menacés, et des mesures qui pourraient être prises dans le cadre de la Convention;

6.3	Diversité biologique côtière et marine.

7.	Accès aux ressources génétiques :

7.1	Renseignements législatifs, administratifs et de politique générale en vigueur concernant l'accès aux ressources génétiques et le partage équitable des avantages tirés de leur utilisation;

7.2	Mesures législatives, administratives ou de politique générale liées aux droits de propriété intellectuelle conformément à l'article 16 de la Convention et relatives à l'accès à technologie utilisant des ressources génétiques et le transfert de cette technologie.

8.	Liens avec les autres organisations :

8.1	Résultats de la troisième session de la Commission du développement durable;

8.2	Coopération avec les autres Conventions touchant à la biodiversité;

8.3	Système mondial de conservation et d'utilisation durable des ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture viable, de la FAO;

8.3.1	Engagement international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture;

8.3.2	Conférence technique internationale sur la conservation et l'utilisation des ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture;

8.3.3	Collections ex situ des ressources phytogénétiques.

9.	Modèle et périodicité des rapports nationaux des Parties.

10.	Programme de travail à moyen terme (1995-1997).

11.	Questions administratives :

11.1	Emplacement du Secrétariat;

11.2	Rapport sur l'administration de la Convention;

11.3	Budget du Fonds d'affectation spéciale pour la Convention sur la diversité biologique.

12.	Rapport sur les pouvoirs des représentants à la deuxième réunion de la Conférence des Parties.

13.	Date et lieu de la troisième réunion de la Conférence des Parties.

14.	Questions diverses.

15.	Adoption du rapport.

16.	Clôture de la réunion.