Distr.

GENERALE

UNEP/CBD/ExCOP/1/1/Add.1/Rev.1

16 février 1999

FRANCAIS

Original : ANGLAIS

CONFERENCE DES PARTIES A LA CONVENTION

SUR LA DIVERSITE BIOLOGIQUE

Première réunion extraordinaire

Cartagena, 22-23 février 1999

ORDRE DU JOUR PROVISOIRE ANNOTE

Point 1. Ouverture de la réunion

1.	La réunion sera ouverte le lundi 22 février 1999, à 10 heures, au Centro de Convenciones, Cartagena de Indias (Colombie), par le Président de la Conférence des Parties. Le Président de la quatrième réunion de la Conférence des Parties ou, en son absence, l'un des Vice-Présidents le représentant, assumera les fonctions de Président de la Conférence des Parties, jusqu'à ce que la Conférence des Parties ait élu son Président ou confirmé sa nomination.

2.	Des allocutions d'ouverture et de bienvenue seront prononcées par :

a)	le Président du Gouvernement hôte;

b)	le Président de la quatrième réunion de la Conférence des Parties;

c)	le Président de la première réunion extraordinaire de la Conférence des Parties;

d)	le Secrétaire exécutif par intérim de la Convention sur la diversité biologique;

e)	le Directeur exécutif du Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE).

K9905060 190299 190299	/...

Par souci d'économie, le présent document a été imprimé en nombre limité. Aussi les participants sont-ils priés de se munir de leurs propres exemplaires et de s'abstenir de demander des copies supplémentaires.

Point 2. Questions d'organisation

a)	Adoption de l'ordre du jour

3.	La Conférence des Parties est invitée à adopter son ordre du jour en se fondant sur l'ordre du jour provisoire figurant dans le document UNEP/CBD/ExCOP/1/1/Rev.1.

b)	Organisation des travaux

4.	La Conférence des Parties est invitée à siéger en plénière pendant toute la durée de ses travaux, sans instituer d'organe subsidiaire.

5.	Si le Président juge nécessaire de créer des groupes de rédaction ou des groupes de contact sur des questions particulières, il est invité à proposer à la Conférence des Parties d'établir de tels groupes et d'en nommer les membres.

6.	La Conférence des Parties est invitée à examiner le point 4 de l'ordre du jour de 11 h 30 à 13 heures et les points 5 et 6 de 15 heures à 18 heures le 22 février 1999, et à examiner les points 7 et 8 le 23 février 1999, sous réserve de modifications éventuelles.

Point 3. Rapport sur les pouvoirs des représentants à la première réunion extraordinaire de la Conférence des Parties

7.	L'article 18 du règlement intérieur des réunions de la Conférence des Parties prévoit que "Les pouvoirs des représentants et les noms des suppléants et des conseillers sont communiqués au Secrétaire exécutif de la Conférence des Parties ou au représentant du Secrétaire exécutif si possible vingt-quatre heures au plus tard après l'ouverture de la réunion. Toute modification ultérieure de la composition des délégations est également communiquée au Secrétaire exécutif ou au représentant du Secrétaire exécutif. Les pouvoirs doivent émaner soit du chef de l'Etat ou du chef du Gouvernement, soit du ministre des affaires étrangères ou, dans le cas d'une organisation d'intégration économique, de l'autorité compétente de cette organisation." L'article 19 dispose que "le Bureau de la réunion examine les pouvoirs et fait rapport à la Conférence des Parties pour décision".

8.	Conformément à l'article 20 du règlement intérieur, les représentants ont le droit de participer provisoirement à la réunion en attendant que la Conférence des Parties statue sur leurs pouvoirs.

9.	La Conférence des Parties examinera et adoptera le rapport sur les pouvoirs que lui présentera le Bureau.

Point 4. Rapport du Groupe de travail spécial à composition non limitée sur la prévention des risques biotechnologiques

10.	Le Président du Groupe de travail spécial à composition non limitée sur la prévention des risques biotechnologiques fera rapport à la Conférence des Parties sur les résultats de la sixième réunion du Groupe. Le rapport du Groupe sur les travaux de sa réunion figurera dans le document UNEP/CBD/ExCOP/1/2.

Point 5. Adoption du Protocole et décisions connexes

11.	La Conférence des Parties sera saisie du texte du Protocole sur la prévention des risques biotechnologiques à la Convention sur la diversité biologique, convenu par le Groupe de travail spécial à composition non limitée sur la prévention des risques biotechnologiques à sa sixième réunion et figurant en annexe au document UNEP/CBD/ExCOP/1/2.

12.	Le Président invitera le Président du Groupe de travail spécial à composition non limitée sur la prévention des risques biotechnologiques à présenter formellement à la Conférence des Parties le texte du Protocole convenu par son Groupe à sa sixième réunion.

13.	Sur la base du texte convenu par le Groupe de travail spécial à composition non limitée sur la prévention des risques biotechnologiques à sa sixième réunion, la Conférence des Parties est invitée à adopter le Protocole.

14.	Au paragraphe 4 de sa décision IV/3, la Conférence des Parties a décidé, conformément à l'article 13 du règlement intérieur, que l'ordre du jour de la réunion extraordinaire traiterait l'ensemble des questions relatives :

a)	A l'adoption du Protocole sur la prévention des risques biotechnologiques;

b)	A la préparation de la première Réunion des Parties au Protocole, notamment les dispositions provisoires, en tenant compte des ressources financières prévues à cette fin dans le budget du Fonds d'affectation spéciale pour la Convention sur la diversité biologique, conformément à la décision IV/17.

15.	En conséquence, la Conférence des Parties est invitée à envisager l'adoption de décisions relatives aux dispositions provisoires, notamment la création d'un Comité intergouvernemental pour le Protocole sur la prévention des risques biotechnologiques à la Convention sur la diversité biologique, l'élection du Président et des membres du Bureau du Comité intergouvernemental, et les dispositions administratives et budgétaires.

16.	En outre, la Conférence des Parties est invitée à adopter une décision rendant hommage au Gouvernement hôte.

Point 6. Adoption de l'Acte final

17.	La Conférence des Parties sera saisie, pour adoption, du projet d'Acte final. Il est prévu que l'adoption de l'Acte final aura lieu le 23 février 1999.

Point 7. Signature de l'Acte final

18.	Il est prévu que l'Acte final, une fois adopté par la Conférence des Parties, sera ouvert à la signature à la réunion le 23 février 1999.

Point 8. Clôture de la réunion

19.	La réunion sera close le mardi 23 février 1999.

Annexe

LISTE DES DOCUMENTS PRESENTES A LA PREMIERE REUNION EXTRAORDINAIRE

DE LA CONFERENCE DES PARTIES

Cote

Titre

UNEP/CBD/ExCOP/1/1/Rev.1

Ordre du jour provisoire

UNEP/CBD/ExCOP/1/1/Add.1/Rev.1

Ordre du jour provisoire annoté

UNEP/CBD/ExCOP/1/2

Rapport du Groupe de travail spécial à composition non limitée sur la prévention des risques biotechnologiques sur les travaux de sa sixième réunion.

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