NATIONS

UNIES

Distr.

GENERALE

UNEP/CBD/SBSTTA/1/9

10 juillet 1995

FRANCAIS

Original : ANGLAIS

ORGANE SUBSIDIAIRE CHARGE DE FOURNIR DES AVIS

SCIENTIFIQUES, TECHNIQUES ET TECHNOLOGIQUES

Première réunion

Paris, 4-8 septembre 1995

Point 6 de l'ordre du jour provisoire

Projet d'ordre du jour provisoire de la deuxième réunion

de l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis

scientifiques, techniques et technologiques

Note du Secrétariat

Pour aider l'Organe subsidiaire, à sa première réunion, à examiner le point 6 de son ordre du jour, le Secrétariat a établi un projet d'ordre du jour provisoire de sa deuxième réunion, dont le texte figure à l'annexe de la présente note. Ce projet s'inspire des propositions figurant dans le programme de travail à moyen terme de l'Organe subsidiaire (document CBD/SBSTTA/1/3).

Na.95-5391 070895 070895	/...

ANNEXE

Projet d'ordre du jour provisoire de la deuxième réunion

de l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis

scientifiques, techniques et technologiques

1.	Ouverture de la réunion.

2.	Questions d'organisation :

2.1	Election du bureau;

2.2	Adoption de l'ordre du jour;

2.3	Organisation des travaux.

3.	Questions pour lesquelles la Conférence des Parties, à sa troisième réunion, a besoin des avis de l'Organe subsidiaire :

3.1	Examen de l'évaluation de la diversité biologique effectuée en 1995 et fourniture d'avis sur les méthodologies pouvant être utilisées pour de futures évaluations.

3.2	Autres moyens par lesquels la Conférence des Parties pourrait entamer le processus d'identification, de surveillance et d'évaluation des éléments constitutifs de la diversité biologique, ainsi que les procédés et catégories d'activité qui ont ou risquent d'avoir une influence défavorable sensible sur la conservation et l'utilisation durable de la diversité biologique, conformément à l'article 7.

3.3	Moyens de promouvoir et de faciliter l'accès aux technologies visées aux articles 16 et 18 ainsi que d'en assurer le transfert et le développement.

3.4	Moyens de préserver et de maintenir les connaissances, innovations et pratiques des communautés autochtones et locales qui incarnent des modes de vie traditionnels présentant un intérêt pour la conservation et l'utilisation durable de la diversité biologique, et de favoriser leur application sur une plus grande échelle, avec l'accord et la participation des dépositaires de ces connaissances, innovations et pratiques, conformément à l'alinéa j) de l'article 8.

3.5	Aspects scientifiques, techniques et technologiques de la conservation de la diversité biologique dans le domaine agricole et de l'utilisation durable de ses éléments constitutifs (en tenant également compte des autres dispositions énoncées au paragraphe 2 de l'article 25).

/...

3.6	Aspects scientifiques, techniques et technologiques du futur programme de travail pour la diversité biologique terrestre à la lumière des conclusions des travaux de la Commission du développement durable à sa troisième session.

3.7	Contribution du Secrétariat de la Convention sur la diversité biologique à la prochaine session spéciale de l'Assemblée générale consacrée à l'examen de la mise en oeuvre d'Action 21.

4.	Programme de travail de l'Organe subsidiaire pour la période 1995-1997.

5.	Relations avec d'autres organes techniques et scientifiques de conventions connexes, ainsi que d'autres accords, institutions et processus internationaux apparentés.

6.	Projet d'ordre du jour provisoire de la troisième réunion de l'Organe subsidiaire.

7.	Dates et lieu de la troisième réunion de l'Organe subsidiaire.

8.	Questions diverses.

9.	Adoption du rapport.

10.	Clôture de la réunion.

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