NATIONS

UNIES

Distr.

GENERALE

UNEP/CBD/SBSTTA/1/10

10 juillet 1995

FRANCAIS

Original : ANGLAIS

ORGANE SUBSIDIAIRE CHARGE DE FOURNIR DES AVIS

SCIENTIFIQUES, TECHNIQUES ET TECHNOLOGIQUES

Première réunion

Paris, 4-8 septembre 1995

Point 7 de l'ordre du jour provisoire

DATES ET LIEU DE LA DEUXIEME REUNION DE L'ORGANE SUBSIDIAIRE CHARGE

DE FOURNIR DES AVIS SCIENTIFIQUES, TECHNIQUES ET TECHNOLOGIQUES

Note du Secrétariat

1.	L'article 3 du règlement intérieur des réunions de la Conférence des Parties à la Convention sur la diversité biologique dispose que "les réunions de la Conférence des Parties ont lieu au siège du Secrétariat à moins qu'elle n'en décide autrement ou que d'autres arrangements appropriés ne soient pris par le Secrétariat en consultation avec les Parties". A son paragraphe 2, l'article 4 dispose : "à chacune de ses réunions ordinaires, la Conférence des Parties fixe la date et la durée de la réunion ordinaire suivante". A son paragraphe 5, l'article 26 dispose qu'à moins que la Conférence des Parties n'en décide autrement, son règlement intérieur s'applique mutatis mutandis aux travaux des organes subsidiaires créés en vertu de la Convention (document UNEP/CBD/COP/1/17).

2.	A sa première réunion, l'Organe subsidiaire jugera peut-être utile d'arrêter les dates et le lieu de sa deuxième réunion.

3.	Partant du principe que la troisième réunion de la Conférence des Parties se tiendra en 1996 en même temps que sa deuxième réunion, les candidats au bureau de la première réunion de l'Organe subsidiaire, réunis à Genève les 6 et 7 juin 1995, ont proposé que la deuxième réunion de l'Organe subsidiaire se tienne du 2 au 6 septembre 1996.

4.	A sa première réunion, l'Organe subsidiaire pourrait envisager de retenir les dates du 2 au 6 septembre 1996 pour l'organisation de sa deuxième réunion.

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Na.95-5386 070895 070895