Distr.

GENERALE

UNEP/CBD/SBSTTA/3/1/Add.1

29 juillet 1997

FRANCAIS

Original : ANGLAIS

ORGANE SUBSIDIAIRE CHARGE DE FOURNIR DES AVIS

SCIENTIFIQUES, TECHNIQUES ET TECHNOLOGIQUES

Troisième réunion

Montréal, 1er - 5 septembre 1997

Point 2.2 de l'ordre du jour provisoire

QUESTIONS D'ORGANISATION : ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

Ordre du jour provisoire annoté

INTRODUCTION

1.	L'article 25 de la Convention sur la diversité biologique a institué un Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques, ayant pour mission de fournir tant à la Conférence des Parties qu'aux autres organes subsidiaires, le cas échéant, des avis visant à faciliter l'application de la Convention.

2.	La première réunion de l'Organe subsidiaire s'est déroulée à Paris du 4 au 8 septembre 1995, comme suite à la décision I/7 de la Conférence des Parties. Cette réunion était présidée par M. Jameson Seyani (Malawi). Dans sa décision II/1, la Conférence des Parties a pris acte du rapport de l'Organe subsidiaire sur les travaux de sa première réunion (UNEP/CBD/COP/2/5) et a approuvé le mode de fonctionnement de l'Organe subsidiaire tel qu'établie dans sa recommandation I/1.

3.	La deuxième réunion de l'Organe subsidiaire s'est déroulée à Montréal du 2 au 6 septembre 1996. Cette réunion était présidée par M. Peter J. Schei (Norvège). Dans sa décision III/2, la Conférence des Parties a pris acte du rapport de l'Organe subsidiaire sur les travaux de sa deuxième réunion (UNEP/CB/COP/3/3). Elle a aussi décidé qu'elle examinerait de manière plus approfondie, à sa quatrième réunion, la recommandation II/11 de l'Organe subsidiaire, qui contient certaines propositions visant à revoir son mode de fonctionnement, dans le cadre de l'examen à long terme du programme de

travail et du fonctionnement de la Conférence des Parties et de ses organes subsidiaires. La Conférence des Parties a pris note, en particulier, de la recommandation de l'Organe subsidiaire tendant à l'adoption d'une démarche thématique. Dans sa décision III/3, la Conférence des Parties a décidé que les réunions de l'Organe subsidiaire se dérouleraient dans les six langues officielles de l'ONU et que son mode de fonctionnement serait modifié en conséquence.

4.	La troisième réunion de l'Organe subsidiaire se tiendra à Montréal du 1er au 5 septembre 1997. L'enregistrement des participants commencera le 31 août à 12 heures. Cette réunion aura lieu au Centre de conférences du siège de l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) à Montréal.

ORDRE DU JOUR PROVISOIRE ANNOTE

A. Questions d'organisation

Point 1. Ouverture de la réunion

5.	La réunion sera ouverte le lundi 1er septembre 1997 à 10 heures.

Point 2. Questions d'organisation

2.1	Election des membres du bureau

6.	Conformément au paragraphe 3 de l'article 26 du règlement intérieur, qui dit que la Conférence des Parties élit le Président de chacun de ses organes subsidiaires, la troisième réunion de la Conférence des Parties a élu M. Zakri A. Hamid (Malaisie) à la présidence de l'Organe subsidiaire et a confirmé que son mandat commencerait à l'ouverture de la troisième réunion de cet organe.

7.	A sa séance d'ouverture, l'Organe subsidiaire élira les autres membres du bureau, conformément à l'article 26, paragraphe 5, et à l'article 21 du règlement intérieur des réunions de la Conférence des Parties.

2.2 Adoption de l'ordre du jour

8.	A sa deuxième réunion, l'Organe subsidiaire a adopté sa recommandation II/12 contenant le projet d'ordre du jour provisoire de sa troisième réunion. A sa troisième réunion, la Conférence des Parties en a pris note et a prié le bureau de l'Organe subsidiaire de fixer l'ordre du jour de sa troisième réunion en tenant compte des observations formulées par la Conférence des Parties à sa troisième réunion au sujet des travaux de l'Organe subsidiaire (décision III/22). Le 2 juin 1997, le bureau de l'Organe subsidiaire s'est réuni et a adopté un ordre du jour provisoire (UNEP/CBD/SBSTTA/3/1). Conformément aux observations formulées lors de la troisième réunion de la Conférence des Parties, une démarche thématique a été adoptée, cette démarche étant plus particulièrement axée sur la diversité biologique des écosystèmes aquatiques intérieurs.

9.	L'Organe subsidiaire est invité à adopter l'ordre du jour provisoire paru sous la cote UNEP/CBD/SBSTTA/3/1.

2.3 Organisation des travaux

10.	Il est dit au paragraphe 8 de la recommandation I/1 de l'Organe subsidiaire, relative à son mode de fonctionnement, que celui-ci est habilité à constituer deux groupes de travail de session à composition non limitée fonctionnant simultanément durant ses réunions; que ces groupes doivent être dotés d'un mandat bien défini et être ouverts à toutes les Parties et à tous les observateurs, et que les incidences financières de ces dispositions doivent apparaître dans le budget de la Convention. Au paragraphe 2 de sa décision II/1, la Conférence des Parties a approuvé le mode de fonctionnement de l'Organe subsidiaire. Les incidences financières des réunions des deux groupes de travail de session apparaissent dans le budget de la Convention pour l'année 1997, qui figure dans la décision III/24.

11.	L'Organe subsidiaire voudra donc peut être constituer deux groupes de travail de session pour sa troisième réunion. Les tâches entre ces deux groupes de travail et la plénière pourraient être réparties comme suit :

Point de l'ordre du jour Plénière 1.	Ouverture de la réunion

2.	Questions d'organisation

8.	Promotion de la coopération scientifique et technique internationale : rapport sur l'exécution de la phase pilote du mécanisme d'échange

9.	Rapport de l'Organe subsidiaire sur ses travaux et sur la suite donnée à ses avis (1995-1997)

10.	Projet d'ordre du jour provisoire de la quatrième réunion de l'Organe subsidiaire

11.	Dates et lieu de la quatrième réunion de l'Organe subsidiaire

12.	Questions diverses

13.	Adoption du rapport

14.	Clôture de la réunion

Groupe de travail I 3.	Principal thème écologique : examen de l'état et de l'évolution de la diversité biologique des écosystèmes d'eau douce intérieurs et recensement des différentes options possibles en matière de conservation et d'utilisation durable

4.	Aspects scientifiques, techniques et technologiques de la conservation et de l'utilisation durable de la diversité biologique des milieux côtiers et marins : rapport de la première réunion d'experts et examen d'un projet de plan de travail triennal

7.	Application de l'article 7 - indicateurs et surveillance Groupe de travail II 5.	Avis scientifiques, techniques et technologiques concernant la diversité biologique des fôrets, élaborés sur la base des priorités de recherche et des priorités techniques déjà définies

6.	Examen des activités en cours en matière de diversité biologique agricole.

12.	Deux réunions au maximum se tiendront au même moment. L'interprétation simultanée sera assurée pour chacune.

13.	A la séance d'ouverture, l'Organe subsidiaire sera saisi des rapports des réunions organisées par le Forum mondial sur la diversité biologique et par le Conseil international des unions scientifiques - DIVERSITAS qui se seront tenues à Montréal immédiatement avant la troisième réunion, ainsi que de tout autre rapport pertinent.

B. Questions au sujet desquelles l'Organe subsidiaire doit donner

des avis à la Conférence des Parties à sa quatrième réunion

Point 3.	Principal thème écologique : examen de l'état et de l'évolution de la diversité biologique des écosystèmes d'eau douce intérieurs et recensement des différentes options possibles en matière de conservation et d'utilisation durable

14.	Conformément à son programme de travail à moyen terme, à sa quatrième réunion, la Conférence des Parties envisagera des moyens d'évaluer l'état et les tendances de la diversité biologique des écosystèmes d'eau douce intérieurs et de recenser les diverses options possibles pour en assurer la conservation et l'utilisation durable.

15.	A sa deuxième réunion, l'Organe subsidiaire a souligné qu'il était souhaitable de réaliser des évaluations sectorielles en tenant compte des principaux domaines circonscrits par la Convention et des besoins en la matière. Il a estimé qu'il fallait procéder d'urgence à une évaluation mondiale des écosystèmes d'eau douce (recommandation II/1, paragraphe 12).

16.	Dans sa décision III/2, la Conférence des Parties a pris acte de ces recommandations et, dans sa décision III/13, elle a prié l'Organe subsidiaire de lui donner à sa quatrième réunion des avis scientifiques, techniques et technologiques sur l'état et les tendances de la diversité biologique des écosystèmes d'eau douce intérieurs et sur les différentes options possibles pour en assurer la conservation et l'utilisation durable. Pour aider l'Organe subsidiaire à examiner ce point de l'ordre du jour, le Secrétariat a préparé un document (UNEP/CBD/SBSTTA/3/2) qui fait le bilan de l'état et des tendances de la diversité biologique des eaux douces intérieures, et qui recense les principaux besoins dans les domaines jugés prioritaires par la Convention. Les documents UNEP/CBD/SBSTTA/3/7 et 8, préparés pour l'examen du point 7 de l'ordre du jour provisoire (voir ci-dessous) aborde également la question de la diversité biologique des eaux douces intérieures.

17.	L'Organe subsidiaire est invité à étudier ces questions, de manière à fournir à la Conférence des Parties des avis autorisés.

Point 4.	Aspects scientifiques, techniques et technologiques de la conservation et de l'utilisation durable de la diversité biologique des milieux côtiers et marins : rapport de la première réunion d'experts et examen d'un projet de plan de travail triennal

18.	Comme suite à la décision II/10 de la Conférence des Parties, le Secrétariat a organisé la première réunion d'experts de la diversité biologique marine et côtière, qui s'est tenue à Djakarta du 7 au 10 mars 1997. Le rapport de la réunion a été publié sur la cote UNEP/CBD/SBSTTA/3/Inf.1.

19.	Les conclusions et recommandations formulées par la réunion, en particulier les éléments du programme de travail triennal adopté par la réunion, constituent la base du rapport de Secrétaire exécutif sur la conservation et l'utilisation durable de la diversité biologique marine et côtière (UNEP/CBD/SBSTTA/3/4).

20.	L'Organe subsidiaire est invité à examiner ce rapport, qui comprend les propositions du Directeur exécutif au sujet du programme de travail triennal, en vue de fournir à la Conférence des Parties les avis demandés au paragraphe 7 de sa décision II/10.

Point 5.	Avis scientifiques, techniques et technologiques concernant la diversité biologique des fôrets, élaborés sur la base des priorités de recherches et des priorités techniques déjà définies

21.	A sa troisième réunion, la Conférence des Parties a adopté sa décision III/12 relative à la diversité biologique des fôrets. Le Secrétaire exécutif a été prié d'élaborer un programme de travail axé sur la diversité biologique des forêts, qui dans un premier temps viserait plus particulièrement la recherche, la coopération et le développement des techniques nécessaires pour assurer la conservation et l'utilisation durable de la diversité biologique forestière (décision III/12, paragraphe 6).

22.	La Conférence des Parties a aussi demandé à l'Organe subsidiaire de donner des avis sur ce projet de programme de travail et de faire rapport à ce sujet à la Conférence des Parties à sa quatrième réunion. Au paragraphe 9 de sa décision III/12, l'Organe subsidiaire a été prié, lorsqu'il fournirait ses avis, de garder à l'esprit les mesures qu'il faudrait peut-être prendre à l'avenir, concernant notamment les éléments prioritaires du programme de recherche sur les forêts énumérés dans sa recommandation II/8.

23.	L'Organe subsidiaire a en outre été prié, par le paragraphe 10 de cette décision, à la lumière du programme de travail proposé et en tenant compte des priorités déjà définies dans la recommandation II/8, de poursuivre son examen scientifique, technique et technologique de la diversité biologique forestière en axant ses travaux initialement sur la synthèse et le développement d'informations scientifiques dans les domaines de recherche suivants :

a)	Méthodologies nécessaires pour faire progresser l'élaboration et l'application de critères et d'indicateurs visant à conserver la diversité biologique dans le cadre d'une gestion durable des forêts;

b)	Analyse scientifique de l'incidence des activités humaines, en particulier des méthodes de gestion forestière, sur la diversité biologique, et évaluation des moyens de réduire au minimum les incidences négatives de ces méthodes de gestion.

24.	Pour pouvoir tirer efficacement parti de l'assistance de toutes les Parties, comme demandé au paragraphe 7 de la décision III/12, le Secrétaire exécutif a dressé un fichier d'experts de la diversité biologique forestière, en se fondant sur les noms proposés par les gouvernements. Des experts dont les noms ont été pris sur cette liste se sont réunis à Helsinki du 25 au

28 mai 1997. Le rapport de cette réunion a été publié sous la cote UNEP/CBD/SBSTTA/3/Inf.5.

25.	En se fondant sur les recommandations émanant de Groupe de liaison, comme demandé au paragraphe 2 de la décision III/12, sur les observations techniques fournies par le secrétariat du Groupe intergouvernemental sur les fôrets (IPF) et par d'autres institutions et organisations compétentes, le Secrétaire exécutif a préparé une proposition visant à mettre en place un programme de travail axé sur les fôrets comme demandé au paragraphe 6 de la décision III/12.

26.	Le programme de travail proposé a été publié sous la cote UNEP/CBD/SBSTTA/3/5. L'Organe subsidiaire est invité à examiner le programme de travail proposé, ainsi que toutes les questions mentionnées ci-dessus aux paragraphes 22 et 23, et de préparer des avis appropriés qu'il soumettra à la Conférence des Parties à sa quatrième réunion.

Point 6.	Examen des activités en cours en matière de diversité biologique agricole

27.	Dans sa recommandation II/1, l'Organe subsidiaire a reconnu qu'il importe d'évaluer la diversité biologique des écosystèmes agricoles ainsi que les effets des différentes méthodes de production agricole sur les ressources naturelles et sur la conservation et l'utilisation durable des ressources biologiques de ces écosystèmes, des espèces et du matériel génétique. L'Organe subsidiaire a souligné qu'une telle évaluation devait tenir compte des travaux de l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) dans le domaine de la diversité biologique agricole. L'Organe subsidiaire a noté qu'il existe un lien entre la préservation de la diversité biologique et une agriculture viable à long terme. L'Organe subsidiaire a également admis que les pratiques agricoles pouvaient affecter la diversité biologique des systèmes agricoles de diverses manières, positives et négatives, et que, si l'on considérait la somme des activités individuelles de nombreux producteurs, ces activités pouvaient avoir des incidences sur la diversité biologique ex situ. Etant donné que l'agriculture transcende les ensembles topographiques et qu'elle conduit souvent à simplifier les modes d'utilisation des sols, outre qu'elle affecte d'autres écosystèmes terrestres aquatiques, il convient de mieux comprendre le rôle de l'agriculture dans le contexte global des écosystèmes agricoles, voire d'une région considérée dans son ensemble.

28.	Dans sa décision III/11, relative à la conservation et à l'utilisation durable de la diversité biologique agricole, la Conférence des Parties a rappelé la recommandation II/7 de l'Organe subsidiaire et reconnu que la diversité biologique agricole constitue un domaine clé, vu son utilité sur le plan social et économique et compte tenu des perspectives qu'offre une agriculture viable pour diminuer quelques-unes des incidences négatives sur la diversité biologique, améliorer la valeur de cette diversité biologique, et lier les efforts de conservation à leurs avantages socio-économiques. La Conférence des Parties a décidé de mettre en place, dans le domaine de la diversité biologique agricole, un programme d'activité qui s'échelonnera sur plusieurs années. Les buts de ce programme de travail seront les suivants : premièrement, promouvoir les effets positifs et diminuer les effets négatifs des pratiques agricoles sur la diversité biologique des écosystèmes agricoles et sur leur interface avec d'autres écosystèmes; deuxièmement, encourager la conservation et l'utilisation durable des ressources génétiques ayant une valeur effective ou potentielle pour l'alimentation et l'agriculture; troisièmement, encourager le partage juste et équitable des avantages découlant de l'utilisation des ressources génétiques.

29.	La Conférence des Parties a prié le Secrétaire exécutif d'inviter la FAO à recenser et évaluer, en étroite collaboration avec d'autres organismes des Nations Unies et des organisations régionales et internationales compétentes, les activités en cours et les instruments en vigueur à l'échelle internationale susceptibles d'intéresser ses travaux, en choisissant parmi les thèmes inscrits sur la liste indicative figurant dans l'annexe 2 à la décision susmentionnée. Les résultats de cette étude pourraient être communiqués progressivement à la Conférence des Parties, par l'intermédiaire de l'Organe subsidiaire.

30.	La Conférence des Parties a en outre encouragé les Parties intéressées ainsi que les organismes internationaux compétents à réaliser des monographies sur les deux premières questions décrites à l'annexe 3 de la décision, et elle a demandé à l'Organe subsidiaire de coordonner et d'évaluer les enseignements tirés des travaux réalisés dans ces deux domaines et de faire rapport à la Conférence des Parties au besoin.

31.	Pour aider l'Organe subsidiaire à examiner cette question, le Secrétaire exécutif a préparé, en se fondant sur le concours des Parties, des gouvernements et des organisations internationales, un document (UNEP/CBD/SBSTTA/3/6) qui fait rapport sur les progrès réalisés dans l'application de la décision III/11.

32.	Ce document prend note de l'examen en cours des activités pertinentes et des instruments en vigueur, à l'échelle nationale et internationale, en fonction des thèmes énumérés à l'annexe 2 à la décision III/11. Il note également que des mécanismes et processus appropriés sont actuellement mis en place pour permettre au Secrétaire exécutif de présenter à la Conférence des Parties, à sa quatrième réunion, les conclusions de cet examen, en se fondant sur les initiatives prises par les Parties et les gouvernements, ainsi que par les organismes et organisations régionaux et internationaux, comme base pour définir les priorités des futurs travaux dans le cadre du programme d'activité sur la diversité biologique agricole qui s'échelonnera sur plusieurs années.

33.	Dans ce contexte, le Secrétaire exécutif estime qu'il est peut-être prématuré pour l'Organe subsidiaire de donner des avis à la Conférence des Parties sur les priorités des futurs travaux devant entrer dans le cadre du programme d'activité sur la diversité biologique agricole, vu que les conclusions de l'étude en cours sont encore attendues. L'Organe subsidiaire souhaitera donc peut-être adresser le bilan des progrès accomplis à ce jour et des recommandations formulées dans le document UNEP/CBD/SBSTTA/3/6 et fournir en conséquence des avis autorisés à la Conférence des Parties.

Point 7.	Application de l'article 7 : indicateurs et surveillance

34.	A sa deuxième réunion, l'Organe subsidiaire a reconnu qu'il était vital de surveiller et d'évaluer la diversité biologique, en particulier dans le contexte de l'article 7 de la Convention, et il a reconnu en outre que les activités de surveillance et d'évaluation de la diversité biologique incombaient au premier chef aux Parties elles-mêmes. L'Organe subsidiaire a préconisé une approche en deux étapes pour l'évaluation et le développement d'indicateurs.

35.	Compte tenu des tâches prioritaires énumérées aux paragraphes 20 à 22 de sa recommandation II/1, l'Organe subsidiaire a recommandé que le Secrétaire exécutif entreprenne de nouveaux travaux, en consultant un groupe de liaison et un groupe d'experts, pour qu'il les examine à sa troisième réunion.

36.	Dans sa décision III/10, la Conférence des Parties a approuvé la recommandation II/1 et a donné pour instructions à l'Organe subsidiaire :

a)	De fournir, dans le cadre de ses travaux thématiques sur les écosystèmes, un avis scientifique et de nouveaux conseils à la quatrième réunion de la Conférence des Parties, afin d'aider les pays à préciser la teneur de l'annexe I à la Convention, en se servant pour ce faire des précisions apportées dans les paragraphes 12 à 29 du document UNEP/CBD/COP/3/12;

b)	D'examiner plus avant les méthodes d'évaluation de la diversité biologique et de formuler des recommandations en vue de leur application à la quatrième réunion de la Conférence des Parties.

37.	Le Secrétaire exécutif a préparé en conséquence, en consultant le groupe de liaison, les documents UNEP/CBD/SBSTTA/3/7 (Inventaire et surveillance des éléments constitutifs de la diversité biologique des écosystèmes d'eaux intérieures) et UNEP/CBD/SBSTTA/3/8 (Méthodes d'évaluation de la diversité biologique des écosystèmes d'eaux intérieures).

38.	Dans le cadre des points 7.1 et 7.2 de l'ordre du jour provisoire, l'Organe subsidiaire est invité à examiner les recommandations figurant dans ces deux documents, en même temps qu'il examinera le point 3 de son ordre du jour provisoire, et de fournir à la Conférence des Parties des avis autorisés.

39.	Comme suite à la recommandation II/1, que la Conférence des Parties a approuvé dans sa décision III/10, le Secrétaire exécutif a aussi rédigé le document UNEP/CBD/SBSTTA/3/9 (recommandations en vue de l'adoption d'une série d'indicateurs de la diversité biologique). Ce document est une synthèse du document d'information préparé par le Groupe de liaison et contient des recommandations pour de futurs travaux visant à définir la série d'indicateurs de la diversité biologique, en particulier les indicateurs relatifs aux dangers qui la menacent.

40.	Le document d'information préparé par le Groupe de liaison a été publié sous la cote UNEP/CBD/SBSTTA/3/Inf.13. Le rapport de la réunion du Groupe de liaison qui s'est tenue à Wageningen du 30 mai au 2 juin 1997 est reproduit dans le document UNEP/CBD/SBSTTA/3/Inf.11.

41.	L'Organe subsidiaire est invité à examiner les recommandations concernant les futurs travaux visant à définir une série d'indicateurs de la diversité biologique, formulées dans le document UNEP/CBD/SBSTTA/3/9, et à fournir à la Conférence des Parties des avis autorisés. L'Organe subsidiaire souhaitera peut-être aussi rappeler le paragraphe 6 de la décision III/10, qui demande aux Parties de coopérer à un projet pilote volontaire qui servira à démontrer comment utiliser avec succès les méthodes d'évaluation et les indicateurs, et souhaitera peut-être fournir à la Conférence des Parties de nouveaux avis qu'elle pourrait juger utiles.

Point 9.	Rapport de l'Organe subsidiaire sur ses travaux et sur la suite donnée à ses avis 1995-1997

42.	Conformément à son programme de travail à moyen terme, à sa quatrième réunion la Conférence des Parties entreprendra un examen d'ensemble de son fonctionnement et de celui de ses organes subsidiaires et envisagera son programme de travail à long terme.

43.	A sa deuxième réunion, l'Organe subsidiaire a recommandé que la Conférence des Parties adopte à sa troisième réunion les éléments révisés du mode de fonctionnement de l'Organe subsidiaire tel qu'il figure dans l'annexe 1 à la recommandation II/11 et a invité la Conférence des Parties à étudier les conclusions plus récentes concernant le mode de fonctionnement de l'Organe subsidiaire figurant dans l'annexe 2 à la recommandations II/11.

44.	Dans sa décision III/2, la Conférence des Parties a pris acte de ces recommandations et a décidé qu'elle examinerait ces questions plus avant à sa quatrième réunion, dans le cadre de son examen d'ensemble du fonctionnement de la Conférence des Parties et de ses organes subsidiaires.

45.	Compte tenu de ceci, le bureau de l'Organe subsidiaire a conclu, lorsqu'il s'est réuni le 2 juin 1997, que la Conférence des Parties souhaitera sans doute examiner à sa première réunion le mode de fonctionnement de l'Organe subsidiaire non pas isolément, mais dans le cadre de l'examen d'ensemble.

46.	Pour aider l'Organe subsidiaire à examiner ce point de l'ordre du jour, le Secrétaire exécutif a préparé un document (UNEP/CBD/SBSTTA/3/10). L'Organe subsidiaire est donc invité à donner à la Conférence des Parties des avis sur son fonctionnement et sur l'efficacité des avis qu'il a fournis à la Conférence lors de ses deux premières réunions.

C. Questions sur lesquelles la Conférence des Parties n'a pas

demandé de nouveaux avis à l'Organe subsidiaire

Point 8.	Promotion de la coopération scientifique et technique	internationale : rapport sur l'exécution de la phase pilote du mécanisme d'échange

47.	Dans sa décision III/4, la Conférence des Parties a pris note des progrès faits à ce jour pour mener à bien la phase pilote du centre d'échange et décidé que cette phase pilote serait prolongée pour une nouvelle année, c'est-à-dire jusqu'en décembre 1998.

48.	Le Secrétaire exécutif a préparé un rapport sur l'exécution de la phase pilote du centre d'échange pour la période allant de septembre 1996 à juin 1997. Ce rapport est une version à jour des documents UNEP/CBD/SBSTTA/2/9, préparé pour la deuxième réunion de l'Organe subsidiaire, et UNEP/CBD/COP/3/4, préparé pour la troisième réunion de la Conférence des Parties, ainsi que des rapports d'activités établis par les Parties contractantes et par les initiatives régionales et internationales, au sujet du déroulement de la phase pilote du centre d'échange. Ce rapport, après avoir rappelé les conseils donnés par la Conférence des Parties, fournit ensuite : premièrement, une description du cadre opérationnel de la phase pilote; deuxièmement, un bilan de l'état actuel des travaux; troisièmement, une description des activités envisagées pour réaliser les objectifs de la phase pilote triennale. L'Organe subsidiaire est invité à examiner ce rapport.

D. Autres points de l'ordre du jour

Point 10.	Projet d'ordre du jour provisoire de la quatrième réunion de l'Organe subsidiaire

49.	Pour aider la réunion à examiner ce point de l'ordre du jour, le Secrétaire exécutif a préparé un projet d'ordre du jour provisoire pour la quatrième réunion de l'Organe subsidiaire (UNEP/CBD/SBSTTA/3/11). Ce projet d'ordre du jour provisoire a été établi sur la base de la recommandation II/12 et de la décision III/22, et des autres décisions pertinentes adoptées par la Conférence des Parties à sa troisième réunion.

Point 11. Dates et lieu de la quatrième réunion de l'Organe subsidiaire

50.	Conformément à l'article 3 du règlement intérieur des réunions de la Conférence des Parties : "les réunions de la Conférence des Parties ont lieu au siège du secrétariat à moins qu'elle n'en décide autrement ou que d'autres arrangements appropriés ne soient pris par le secrétariat en consultation avec les Parties". Le paragraphe 2 de l'article 4 du règlement intérieur, qui s'applique mutatis mutandis à l'Organe subsidiaire, dispose qu'à chacune de ses réunions ordinaires, la Conférence des Parties fixe la date et la durée de la réunion ordinaire suivante.

51.	Attendu que le mode de fonctionnement de l'Organe subsidiaire sera examiné dans le cadre du point 9 de l'ordre du jour provisoire, et qu'il sera en outre examiné plus avant par la Conférence des Parties à sa quatrième réunion, l'Organe subsidiaire est invité à envisager la fréquence de ses réunions et à recommander, en conséquence, les dates de sa quatrième réunion. Pour aider l'Organe subsidiaire à examiner ce point de l'ordre du jour, la réunion sera saisie des documents UNEP/CBD/SBSTTA/3/12 et UNEP/CBD/SBSTTA/3/Inf.19.

Point 12. Questions diverses

52.	La réunion examinera toute autre question proposée et acceptée pour examen.

Point 13. Adoption du rapport

53.	La réunion examinera et adoptera son rapport, qui sera présenté par M. Zakri A. Hamid (Malaisie), Président de l'Organe subsidiaire, à la quatrième réunion de la Conférence des Parties, pour être examiné dans le cadre des points pertinents de son ordre du jour.

Point 14. Clôture de la réunion

54.	La clôture de la réunion sera prononcée le vendredi 5 septembre 1997 à 18 heures.

Annexe

LISTE PROVISOIRE DES DOCUMENTS SOUMIS A LA TROISIEME REUNION

DE L'ORGANE SUBSIDIAIRE CHARGE DE FOURNIR DES AVIS

SCIENTIFIQUES, TECHNIQUES ET TECHNOLOGIQUES

(MONTREAL, 1-5 SEPTEMBRE 1997)

Cote	Titre

UNEP/CBD/SBSTTA/3/1	Ordre du jour provisoire

UNEP/CBD/SBSTTA/3/1/Add.1	Ordre du jour provisoire annoté

UNEP/CBD/SBSTTA/3/2	Diversité biologique des eaux intérieures

UNEP/CBD/SBSTTA/3/3	Promotion de la coopération scientifique et technique internationale : rapport sur l'exécution de la phase pilote du mécanisme d'échange

UNEP/CBD/SBSTTA/3/4	Conservation et utilisation durable de la diversité biologique marine et côtière.

UNEP/CBD/SBSTTA/3/5	Projet de programme de travail sur la diversité biologique des forêts

UNEP/CBD/SBSTTA/3/6	Examen des activités en cours concernant la diversité agricole

UNEP/CBD/SBSTTA/3/7	Identification and monitoring of components of biological diversity of inland water ecosystems (consideration of Article 7 and elaboration of terms in Annex I of the Convention)

UNEP/CBD/SBSTTA/3/7	Inventaire et surveillance des éléments de la diversité biologique des écosystèmes d'eau intérieure (examen de l'article 7 et élaboration des termes de l'Annexe I à la Convention)

UNEP/CBD/SBSTTA/3/8	Méthodes d'évaluation de la diversité biologique dans les écosystèmes des eaux intérieures

UNEP/CBD/SBSTTA/3/9	Recommandations concernant l'adoption d'une série d'indicateurs de la diversité biologique

UNEP/CBD/SBSTTA/3/10	Examen d'ensemble des activités de l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques

UNEP/CBD/SBSTTA/3/11	Projet d'ordre du jour provisoire de la quatrième réunion de l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques

UNEP/CBD/SBSTTA/3/12	Date et lieu de la quatrième réunion de l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques

Documents d'information

Cote	Titre

UNEP/CBD/SBSTTA/3/Inf.1	Report of the First Meeting of Experts on Marine and Coastal Biological Diversity

UNEP/CBD/SBSTTA/3/Inf.2	National Focal Points to the Convention on Biological Diversity

UNEP/CBD/SBSTTA/3/Inf.3	National Focal Points of the CBD Clearing-house Mechanism

UNEP/CBD/SBSTTA/3/Inf.4	Institutions related to inland waters biological diversity

UNEP/CBD/SBSTTA/3/Inf.5	Report of the Meeting of the Liaison Group on Forest Biological Diversity

UNEP/CBD/SBSTTA/3/Inf.6	Reports from international organizations on their policies, programmes, and activities on agricultural biological diversity (CGRFA-7/97/7 Parts I, II, III and Add. 1, submitted by FAO)

UNEP/CBD/SBSTTA/3/Inf.7	Report from FAO on its policies, programmes, and activities on agricultural biological diversity and progress report on the Global System for the Conservation and Sustainable Use of Plant Genetic Resources for Food and Agriculture (CGRFA-7/97/8.1 and 8.2 and CGRFA-7/97/3, submitted by FAO)

UNEP/CBD/SBSTTA/3/Inf.8	Report of the Seventh Session of the Commission on Genetic Resources for Food and Agriculture, May 1997 (CGRFA-7/97 REP, submitted by FAO)

UNEP/CBD/SBSTTA/3/Inf.9	Compilation of contributions on agricultural biological diversity received from parties

UNEP/CBD/SBSTTA/3/Inf.10	Report of the Joint FAO-CBD Secretariat

Technical Consultations and Technical Workshop (June 1997, Rome)

UNEP/CBD/SBSTTA/3/Inf.11	Implementation of Article 7: report of the meeting of a liaison group on biological diversity indicators

UNEP/CBD/SBSTTA/3/Inf.12	Report on the International Expert Meeting on Building the Clearing-house (June 1997, Germany)

UNEP/CBD/SBSTTA/3/Inf.13	Recommendations on a core set of indicators of biological diversity: background document prepared by the liaison group

UNEP/CBD/SBSTTA/3/Inf.14	Exploring biodiversity indicators and targets under the Convention on Biological Diversity

UNEP/CBD/SBSTTA/3/Inf.15	Strengthening the first set of national reports under the Convention on Biological Diversity: a discussion paper on indicators, targets and other types of information

UNEP/CBD/SBSTTA/3/Inf.16	Further guidelines for the preparation of national reports

UNEP/CBD/SBSTTA/3/Inf.17	Incentive measures to promote the conservation and the sustainable use of biodiversity: framework for case studies (OCDE/GD(97)125, submitted by OECD)

UNEP/CBD/SBSTTA/3/Inf.18	Workshop on freshwater biodiversity, Selbu, Norway, 5-7 June, 1997 (Draft report) (submitted by organizing institutes in Norway and Sweden)

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