Distr.

GENERALE

UNEP/CBD/SBSTTA/3/5

25 juin 1997

FRANCAIS

Original : ANGLAIS

ORGANE SUBSIDIAIRE CHARGE DE FOURNIR DES AVIS

SCIENTIFIQUES, TECHNIQUES ET TECHNOLOGIQUES

Troisième réunion

Montréal, 1er - 5 septembre 1997

Point 5 de l'ordre du jour provisoire

AVIS SCIENTIFIQUES, TECHNIQUES ET TECHNOLOGIQUES SUR

LA DIVERSITE BIOLOGIQUE DES FORETS, EN TENANT COMPTE DES

PRIORITES IDENTIFIEES EN MATIERE DE RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE

Projet de programme de travail sur la diversité biologique des forêts

Note du Secrétaire exécutif

RESUME SOMMAIRE

1.	Dans le paragraphe 6 de la décision III/12, la Conférence des Parties a demandé au Secrétaire exécutif de mettre au point un programme de travail axé sur la diversité biologique des forêts, d'identifier les éléments constitutifs d'un tel programme de travail et de déterminer son premier domaine d'intérêt.

2.	Afin de pouvoir profiter au mieux de l'assistance active de toutes les Parties, comme le demande le paragraphe 7 de la décision, le Secrétaire exécutif a établi un registre des experts en diversité biologique des forêts, sur la base des noms soumis par les Gouvernements. Une réunion d'un groupe de liaison sur la diversité biologique des forêts s'est tenue à Helsinki du 25 au 28 mai 1997, sur invitation du Gouvernement de Finlande, les participants avaient été sélectionnés à partir du registre. Le rapport de la réunion figure dans le document UNEP/CBD/SBSTTA/3/Inf.5.

3.	Se basant sur les éléments identifiés pour un programme de travail tel que proposé par les groupes de travail réunis lors de la réunion du groupe de liaison (voir l'annexe III du document UNEP/CB/SBSTTA/3/Inf.5) et s'inspirant des observations de fond faites par le secrétariat du Groupe intergouvernemental spécial sur les forêts et par d'autres institutions et organisations pertinentes lors de l'élaboration du projet de programme de travail, le Secrétaire exécutif propose que ce programme de travail avec des objectifs précis tel que prévu au paragraphe 6 de la décision III/12 soit basé sur les cinq éléments suivants :

a)	la définition d'une approche écosystémique à la diversité biologique des forêts;

b)	l'identification des conditions pour la mise en oeuvre de l'article 6 b) de la convention relatif à la conservation et à l'utilisation durable de la diversité biologique des forêts;

c)	l'identification et l'application des critères et des indicateurs de la diversité biologique des forêts;

d)	l'identification des besoins de recherche et d'information et des mécanismes pour la conservation et l'utilisation durable de la diversité biologique des forêts et le partage juste et équitable des avantages découlant des ressources génétiques de la forêt;

e)	l'identification des meilleures pratiques et approches pour une gestion durable des forêts en tenant compte de la diversité biologique des forêts;

4.	Chacun de ces cinq éléments du programme devrait comprendre comme partie intégrante des aspects relatifs aux systèmes traditionnels de conservation et de l'utilisation durable de la diversité biologique des forêts et l'application plus large de telles connaissances conformément à l'article 8 j) et à d'autres dispositions pertinentes de la Convention.

5.	Conformément aux dispositions du paragraphe 9 de la décision III/12, l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques est invité à offrir ses conseils sur le projet de programme de travail et de faire rapport à la quatrième réunion de la Conférence des Parties.

6.	Le projet de programme de travail tiendra compte des résultats des travaux du Groupe intergouvernemental spécial sur les forêts (IPF); le projet devra chercher à compléter lesdits travaux et non faire double emploi avec eux, comme le prévoit le paragraphe 6 de la décision III/12. En outre, ce projet de programme de travail tiendra compte des dispositions du paragraphe 10 de la décision III/12 où il est aussi demandé à l'Organe subsidiaire, à la lumière du projet de programme de travail et compte tenu des priorités déjà fixées par lui dans sa recommandation II/8 concernant les priorités de recherche et les priorités techniques, de poursuivre son examen scientifique, technique et technologique de la diversité biologique des forêts en s'attachant, dans un premier temps, à rassembler des informations scientifiques dans les domaines de recherche suivants et en faire la synthèse :

a)	Méthodes nécessaires pour faire progresser l'élaboration et l'application de critères et d'indicateurs de la diversité biologique, dans le cadre d'une gestion durable des forêts;

b)	Analyse scientifique de la manière dont les activités humaines, en particulier les pratiques en matière de gestion des forêts, influent sur la diversité biologique et étude des moyens à déployer pour réduire au minimum ou atténuer leurs effets défavorables.

7.	La Conférence des Parties a par ailleurs demandé à l'Organe subsidiaire de tenir compte dans son action future, entre autres, du reste des thèmes de recherche prioritaires figurant dans sa recommandation II/8.

PROJET DE PROGRAMME DE TRAVAIL AXE SUR LA

DIVERSITE BIOLOGIQUE DES FORETS

INTRODUCTION

8.	Les forêts constituent l'écosystème terrestre présentant la plus grande diversité biologique. Même comme elle reste riche tant en termes absolus que relatifs, la diversité biologique de tous les types de forêts s'est vu réduite par l'impact des actions des société humaines. Ces impacts sont beaucoup prononcés maintenant plus que jamais dans l'histoire de l'humanité, situation qui ne cesse de s'accentuer. Ils aboutissent à l'érosion de la diversité biologique des forêts contemporaines et menacent les processus qui la maintiennent dans les communautés forestières et les populations qui les constituent.

9.	La diversité biologique des forêts est constituée par une interaction complexe entre l'environnement physique, la biologie des systèmes et des populations de forêts et l'influence des personnes et des sociétés. Un programme de travail sur la diversité biologique des forêts conformément aux dispositions de la Convention sur la diversité biologique doit reconnaître ces forces et ces situations d'interdépendance.

Parmi les principales causes de la perte et de la fragmentation de l'écosystème des forêts, on peut citer :

a)	la transformation de l'habitat, et notamment : transformation en systèmes agricoles; établissements urbains; industries d'extraction telles que les projets énergétiques et miniers; activités militaires; et usages associés à la production et au trafic des stupéfiants;

b)	la pollution, et en particulier la pollution transfrontière de longue portée et la pollution causée par les pratiques de gestion, par exemple, l'utilisation des pesticides;

c)	les pratiques de gestion forestière qui ne sont pas conformes aux objectifs de la Convention sur la diversité biologique;

d)	l'introduction des espèces entraînant une domination des espèces importées sur les espèces indigènes;

e)	les catastrophes naturelles et notamment les feux de brousse; et

f)	l'érosion éolienne et aquatique entraînant la perte de la fertilité des sols.

I. CADRE POUR UN PROGRAMME DE TRAVAIL AXE SUR LA

DIVERSITE BIOLOGIQUE DES FORETS

Tableau 1

Eléments et résultats d'un programme de travail sur la

diversité biologique des forêts

ELEMENTS	RESULTATS 1.	Définition de l'approche écosystémique pour la diversité biologique des forêts	Définitions, élaboration et

harmonisation de la terminologie

Directives

Principes 2.	Identification des conditions de mise en oeuvre de l'article 6 b) de la convention, i.e. l'intégration des considérations de biodiversité des forêts dans une planification sectorielle et intersectorielle pertinente Mesures législatives, administratives ou politiques utilisation des instruments réglementaires, commerciaux ou d'informations directs. 3.	Elaboration et application des critères et indicateurs de diversité biologique	Définitions

Approbation d'un cadre mondial

Directives

Programme et mécanisme d'élaboration

Liens officiels avec d'autres critères et indicateurs 4.	Identification des besoins et mécanismes de recherche et d'information	Mécanismes de promotion de l'accès aux informations disponibles

Identification des besoins non satisfaits

Directives pour l'établissement de bons systèmes d'informations sur la biodiversité

Recherche sur les techniques de gestion durable des forêts d'une importance particulière 5.	Identification des meilleures pratiques et approches relatives à la diversité biologique des forêts	Techniques et technologies

Pratiques sylvicoles

Accords de partenariat

Transfert des technologies appropriées

Partage équitable des avantages

Utilisation durable des composantes de la diversité biologique

A. Généralités

10.	Il faut inclure comme partie intégrante de chacun des cinq éléments du programme des aspects qui tiennent compte des systèmes traditionnels de conservation et d'utilisation durable de la diversité biologique des forêts et l'application plus large de telles connaissances conformément aux dispositions de l'article 8 j) et d'autres dispositions pertinentes de la Convention.

11.	Comme le prévoient les paragraphes 6 a) et 6 c) de la décision III/12, le programme de travail devrait aussi tenir compte et compléter les résultats des travaux du Groupe intergouvernemental et d'autres instances oeuvrant dans ce domaine. Pour faciliter ce processus, les propositions pertinentes du Groupe intergouvernemental sont repris dans les encadrés relatifs à chaque élément du programme. A cet égard, il faut aussi se référer aux propositions du secrétariat du Groupe intergouvernemental à la réunion du groupe de liaison sur la diversité biologique des forêts (voir l'annexe IV du document UNEP/CBD/SBSTTA/3/Inf.5).

12.	Pour faciliter une réaction efficace et coordonnée de la part du système des Nations Unies pour la mise en oeuvre des propositions émanant du Groupe intergouvernemental spécial sur les forêts relatives à des actions visant les organisations internationales, le Groupe de travail informel inter-institutions sur les forêts (ITFF) a élaboré un plan d'exécution intitulé "Partenariat inter-institutions sur les forêts : Mise en oeuvre des propositions du Groupe intergouvernemental pour des actions à prendre par l'ITFF". Le secrétariat de la Convention sur la diversité biologique est membre du Groupe de travail et l'institution chef de file pour l'élément du programme I.3 (connaissances traditionnelles dans le domaine des forêts).

13.	La session spéciale de l'Assemblée générale des Nations Unies a créé une Instance intergouvernementale ad hoc sur les forêts sous l'égide de la Commission du développement durable. Il est prévu que la première session de cette instance se tienne avant la fin de 1997 pour élaborer ses termes de référence et décider des questions d'organisation. Dans la mise en oeuvre du programme de travail sur la diversité biologique des forêts prévu par la Convention, le Secrétaire exécutif va travailler en étroite collaboration avec l'Instance intergouvernementale sur les forêts et son secrétariat.

B. L'approche écosystémique

14.	Les parties à la Convention ont convenu que l'approche écosystémique devrait constituer le cadre d'action primordial à adopter au titre de la Convention (décision II/8, paragraphe 1) et que la gestion durable de la forêt devrait adopter une approche écosystémique et chercher à sauvegarder la qualité des forêts (décision II/9, annexe, paragraphe 12).

15.	Une approche écosystémique met l'accent sur la complexité et les interdépendances entre les communautés biologiques et leur dépendance vis-à-vis des facteurs abiotiques spécifiques aux sites (édaphiques). Par ailleurs, ce concept introduit l'importance des régimes de perturbation naturelle et les mécanismes de régénération en tant que facteurs impliqués dans le maintien de la diversité biologique sur de vastes paysages. Enfin, une approche écologique tient compte de l'organisation spatiale des communautés et des écosystèmes sous forme de zones d'évolution, des formations, des écorégions, des zones ou royaumes biogéographiques et des biomes.

16.	Il est important d'appliquer l'approche écosystémique dans la gestion durable des forêts aux niveaux national, régional et mondial; ceci est renforcé par le fait que c'est grâce à la gestion durable de tous les types de forêts, naturelles et semi-naturelles et plantations, et en particulier celles situées en dehors des réserves, que pourra être réalisée la majeure partie de la conservation in situ de la diversité biologique des forêts. Un des aspects importants de cette approche tel qu'identifié par l'Organe subsidiaire, c'est le progrès des approches scientifiques et techniques à la reconstitution des écosystèmes dégradés et déboisés et à l'enrichissement de la diversité dans les plantations forestières.

Conclusions du Groupe intergouvernemental spécial sur les forêts (IPF) : paragraphes 15 et 25

C. Mise en oeuvre de l'article 6 b)

17.	Conformément à l'article 6 b) de la Convention, chaque Partie contractante devra, en fonction des conditions et des moyens qui lui sont propres, "intégrer, dans toute la mesure du possible et comme il convient, la conservation et l'utilisation durable de la diversité biologique dans ses plans, programmes et politiques sectoriels ou intersectoriels pertinents".

18.	En vue de la mise en oeuvre des dispositions de l'article 6 b) relatives à la diversité biologique des forêts, les pays qui n'ont pas encore commencé à le faire devront établir des liens afin de promouvoir l'intégration de la conservation et de l'utilisation de la diversité biologique dans l'élaboration et l'exécution de leurs plans, programmes et politiques sectoriels ou intersectoriels pertinents. Pour que ce processus

soit efficace, il faudra une bonne coordination entre toutes les "parties prenantes" afin de promouvoir les niveaux nécessaires de participation dans l'élaboration et la mise en oeuvre des plans, programmes et politiques.

19.	Afin de s'assurer que les systèmes traditionnels de conservation et d'utilisation durable de la diversité biologique des forêts sont intégrés dans les plans, programmes et politiques sectoriels et intersectoriels pertinents, il existe aussi une nécessité spéciale d'élaborer des lois et stratégies nationales pour la mise en oeuvre des dispositions de l'article 8 j) en étroite collaboration et en consultation avec les représentants des communautés autochtones et locales.

20.	L'intégration des considérations relatives à la diversité biologique des forêts dans les plans, programmes et politiques sectoriels et intersectoriels pertinents à travers un processus ouvert et participatif aidera les pays à identifier les causes sous-jacentes profondes de l'érosion de la biodiversité, ainsi que les politiques qui ont une incidence positive. A cet égard, les Parties devraient avoir à l'esprit les décisions adoptées sur les mesures incitatrices, et en particulier les paragraphes 3 et 4 de la décision III/18 et du paragraphe 9 b) de la décision III/9.

21.	Des travaux devraient être entrepris pour encadrer davantage les pays, selon différentes circonstances, sur l'efficacité des instruments législatifs, administratifs ou politiques tels que les réglementations directes (directives, normes, interdictions, autorisations, zonage, contingentement et restrictions d'utilisation), des instruments basés sur le marché (instruments économiques, accords volontaires, certification, approches d'analyses basées sur le cycle de vie et exécution conjointe) et les instruments à base d'informations (vulgarisation de l'information, éducation, formation et pression sociale).

Conclusions de l'IPF : paragraphes 9, 10, 14, 18, 21, 22, 24, 25, 44 et 45.

D. Critères et indicateurs

22.	Les critères et les indicateurs sont nécessaires pour évaluer la diversité biologique des forêts afin d'ouvrir la voie à la collecte des informations nécessaires à l'identification des problèmes, la détermination des priorités et l'élaboration des mesures appropriées.

23.	Pour devenir un instrument efficace pour la mise en oeuvre de la Convention sur la diversité biologique, les critères et indicateurs de la diversité biologique des forêts doivent faire ressortir l'état véritable de la biodiversité forestière, retracer de façon adéquate les caractéristiques des pressions et des processus qui menacent cette biodiversité et indiquer par ailleurs la façon dont la diversité biologique des forêts réagit face à ces pressions et processus. Si les indicateurs et les critères ne réussissent pas à bien représenter la situation réelle de la biodiversité, il ne sera pas possible de concevoir les mesures de correction requises pour atténuer l'ampleur du problème avant qu'il ne soit trop tard. Leur efficacité exige que ces critères et indicateurs s'adaptent aux circonstances nationales et s'appliquent au niveau indiqué. C'est pourquoi les indicateurs écologiques sur l'état de la biodiversité forestière devraient s'appliquer au niveau de l'écosystème, alors que les indicateurs relatifs au cadre juridique et au renforcement des capacités sont mieux appliqués au niveau national.

24.	Le groupe de liaison a étudié les composantes de la biodiversité qui sont proposées pour les critères et les indicateurs relatifs à la gestion durable des forêts et qui sont, dans certains cas, appliquées dans le cadre des six processus régionaux. Le groupe est d'avis que la portée de ces composantes est très vaste par rapport aux objectifs de la Convention sur la diversité biologique, car elles mettent l'accent sur des aspects qui vont bien au-delà de la biodiversité. Ces processus tiennent par ailleurs compte de la biodiversité forestière dans un cadre très général alors que l'application des critères et indicateurs sur la biologie forestière apparaît inadéquate.

Conclusions de l'IPF, paragraphes 25, 80, 83, 85, 106, 107, 109 et 114.

E. Besoins et mécanismes de recherche et d'informations

25.	Il a été de plus en plus reconnu au fil des ans que les états et les niveaux locaux ont une responsabilité à assumer dans la gestion des forêts et des ressources sylvogénétiques, ce qui a conduit à la création de différents cadres institutionnels pour promouvoir la coopération et l'échange d'informations entre les organisations et les individus en vue d'appuyer les programmes nationaux. Ces cadres comprennent beaucoup de mécanismes, formels et informels, bilatéraux et multilatéraux, internes et externes au gouvernement. Certains ont des responsabilités spéciales par rapport à la diversité biologique des forêts, alors que pour d'autres, ce rôle est implicite dans leur mandat au sens plus large.

26.	De tels cadres institutionnels sont déjà en train de promouvoir, de faciliter et d'appuyer la collaboration dans le domaine de la recherche, de la formation, de l'éducation et de l'échange d'informations sur la diversité biologique des forêts et par là-même aider à l'application des dispositions des articles 12, 13, 17 et 18 de la Convention. Ce ne sont cependant pas toutes les institutions et tous les mécanismes qui sont dotés des ressources nécessaires. Dans bien des cas, ce n'est pas le manque de cadres institutionnels mais plutôt le manque d'appui suffisant et efficace pour ceux qui existent déjà qui freine énormément la coopération dans le domaine de la

recherche, de la formation, de l'éducation et de l'échange d'informations relatives à la conservation et à l'utilisation d'informations relatives à la conservation et à l'utilisation durable de la diversité biologique des forêts.

27.	Il faut fournir l'appui nécessaire aux systèmes nationaux et régionaux de recherche pour promouvoir un type de recherche plus interdisciplinaire et collaborative, comme dans le cas de la coopération pour la mise au point des technologies relatives à la conservation et l'utilisation durable de la diversité biologique et au partage des avantages.

28.	A cet égard, la recherche dans le domaine des systèmes de gestion traditionnelle et leurs relations avec la conservation de la diversité biologique des forêts constituent une priorité; cette recherche devrait être entreprise dans le cadre de partenariats entre les détenteurs de connaissances traditionnelles et les utilisateurs de la science "moderne", où les deux parties se respectent mutuellement et apprennent l'une de l'autre . Un des éléments du programme de travail, c'est l'élaboration des directives pour une telle recherche collaborative.

29.	Les premières étapes importantes de la recherche sont constituées par l'identification des écosystèmes critiques pour la conservation de la diversité biologique des forêts et celle des institutions, pratiques et groupes d'usagers autochtones. Des études de cas des systèmes traditionnels ont été menées; toutefois, il faut entreprendre d'autres mesures, comme par exemple procéder à des enquêtes et à un suivi sur les impacts qu'ont ces systèmes sur la diversité biologique des forêts et l'application plus étendue des systèmes qui appuient la conservation et l'utilisation durable. Il n'existe pas généralement une très grande diffusion de ces études et leur application aux niveaux national et local. La création de centres de recherche et de vulgarisation nationaux appropriés sur les connaissances traditionnelles permettrait de promouvoir la recherche appliquée, la diffusion des informations, le suivi et l'évaluation.

Conclusions de l'IPF : paragraphes 18, 38, 49, 76, 80, 81, 91, 92, 93 95 et 96.

F. Meilleures pratiques et approches sur la diversité biologique des forêts

30.	Les forêts offrent des avantages multiples : produits forestiers; produits ligneux ou non ligneux; services écologiques; et d'autres avantages non commerciaux. Il n'est pas facile de quantifier tous ces avantages et très souvent leur sous-estimation réduit une gestion durable de la forêt. Pour aider à la conservation et à l'utilisation durable des composantes de la diversité biologique des forêts dans tous les types de forêts, il faudrait entreprendre plus avant des travaux pour identifier les meilleures pratiques pour l'utilisation durable des différentes composantes de la diversité biologique et des différents types de forêt. Cela va nécessiter des activités de recherche et diffusion des résultats tout en faisant appel à une collaboration étroite entre les autorités nationales, les propriétaires des forêts, les habitants des zones forestières et les gestionnaires des industries forestières de toutes sortes.

31.	Tant les systèmes traditionnels que modernes de gestion des forêts ont été basés sur le principe d'utilisation durable, caractérisé par le contrôle du niveau d'exploitation pour respecter la capacité de production des forêts. Alors que depuis le dix-huitième siècle, la foresterie "scientifique" a principalement mis l'accent sur "le rendement continu" des produits ligneux, les systèmes de gestion traditionnelle quant à eux se sont surtout intéressés sur une gamme beaucoup plus étendue de produits forestiers autres que le bois. Tout récemment, la foresterie a reconnu de façon explicite l'importance de la fonction et du processus écosystémiques pour maintenir la productivité; elle s'est ainsi efforcée d'adopter des approches holistiques à la gestion des écosystèmes. Beaucoup de pays assistent à la croissance des industries forestières non basées sur des produits de bois et en particulier des produits forestiers non ligneux et le tourisme.

32.	Il faudrait accorder la priorité à une analyse scientifique des façons dont les activités humaines, et notamment les pratiques de gestion forestière, influent sur la diversité biologique; il faudrait aussi s'atteler à évaluer les moyens d'atténuer ou de réduire les effets néfastes. Une telle analyse devrait comprendre les systèmes et pratiques traditionnels de gestion de la forêt et le transfert des techniques, technologies et pratiques sylvicoles écologiquement rationnelles.

Conclusions de l'IPF : paragraphes 21, 22, 24, 25, 34, 74 et 75.

II. PROPOSITION POUR UN PROGRAMME DE TRAVAIL AXE

SUR LA DIVERSITE BIOLOGIQUE DES FORETS

33.	Ayant examiné les recommandations de la réunion du groupe de liaison sur la diversité biologique des forêts ainsi que les commentaires de fonds fournis par le secrétariat de l'IPF et par d'autres institutions et organisations compétentes, le Secrétaire exécutif propose un programme de travail axé sur la diversité biologique des forêts, comme le demande le paragraphe 6 de la décision III/12; ce programme consiste des activités prioritaires identifiées dans les cinq éléments ci-dessous.

34.	Conformément aux dispositions du paragraphe 11 de la décision III/24, des estimations des coûts éventuels relatifs aux recommandations contenues dans le projet de programme de travail sur la diversité biologique des forêts ont été inclus pour chacun de ces éléments.

(Il faut souligner que le personnel du secrétariat, tel qu'approuvé dans la décision III/24, n'inclut pas un expert en diversité biologique des forêts. Pour la bonne gestion du programme de travail, il serait peut-être nécessaire que la Conférence des Parties envisage l'instauration d'un tel poste (Responsable de Programme - Niveau P-4) lors de sa quatrième réunion).

Elément de programme 1. Définition de l'approche écosystémique

à la diversité biologique des forêts

35.	Afin de définir l'approche écosystémique à la diversité biologique des forêts et pouvoir identifier les moyens d'appliquer ce concept dans la gestion de tous les types de forêts, il est nécessaire d'adopter une approche intégrée basée sur les composantes ci-après :

a)	la définition de l'approche écosystémique, à la lumière des objectifs de la Convention et des décisions pertinentes de la Conférence des Parties;

b)	l'incorporation des connaissances traditionnelles et des pratiques qui influent sur la diversité biologique des forêts;

c)	la mise au point des méthodologies d'évaluation des sites écologiques, l'intégration des zones protégées dans l'approche écosystémique à la gestion durable des forêts ainsi que la représentation et la suffisance des réseaux des zones protégées;

d)	l'élaboration des méthodologies d'évaluation de la fragmentation de l'écosystème des forêts et de la viabilité des populations, et notamment les possibilités d'atténuation des effets néfastes tels que des couloirs écologiques et des zones-tampons;

e)	l'évaluation des méthodologies disponibles pour la conservation et l'utilisation durable des ressources forestières qui améliorent la persistance à long terme de la variabilité biologique à l'intérieur et en dehors des populations des essences forestières.

Propositions d'actions de l'IPF

36.	Les propositions du Groupe intergouvernemental spécial sur les forêts pour des actions à prendre au titre de cet élément de programmes sont contenues dans les paragraphes 17 a), 46 c), 58 b) ii), iii) et v) et 94 a) et b) de son rapport adopté lors de sa quatrième session et dont la cote est E/CN.17/1997/12).

Modalités

37.	L'élément de programme peut être mis en oeuvre de la façon suivante :

a)	Par le truchement d'un groupe de liaison qui s'inspirerait des connaissances techniques disponibles auprès des organisations régionales et internationales, et en particulier les institutions de recherche, les organisations non gouvernementales, les organisations communautaires autochtones basées en zones de forêt et les organisations du secteur privé;

b)	Par le biais d'une collaboration avec les institutions chefs de file membres de l'ITFF.

Résultats

38.	On peut escompter obtenir les résultats suivants de cet élément du programme :

a)	les principes, définitions et lignes directrices pour l'application de l'approche écosystémique à la diversité biologique des forêts;

b)	les modèles sur la dynamique des populations d'espèces résultant des interventions humaines qui permettrait de faire des prévisions éventuelles d'impacts;

c)	l'élaboration de méthodologies pour faire des rapports sur la distribution des espèces fragiles;

d)	la conception des options de gestion des habitats afin de maintenir des populations viables.

Coûts estimatifs

39.	Voici l'estimation des coûts indicatifs de la mise en oeuvre de cet élément de programme :

a)	Coordination du groupe de liaison : dépenses de télécommunications, reproduction et envoi des documents. Coût estimatif : 5 000 dollars E.-U. par an;

b)	Réunions du groupe de liaison :

i)	Si chaque participant couvre les frais de son voyage, alors les coûts imputables au budget du Fonds d'affection spéciale se limitent aux frais de voyage et de séjour des participants du Secrétariat. Coût indicatif : de zéro (en cas de réunion au siège du secrétariat) à 5 000 dollars E.-U. (une réunion de trois jours impliquant un voyage international) par membre du secrétariat participant à la réunion;

ii)	Si le Fonds d'affectation spéciale doit couvrir les frais de participation des membres du groupe de liaison, le coût indicatif serait de 100 000 dollars E.-U. par réunion;

c)	Réunion des experts, s'il y a lieu. Coût indicatif : 100 000 - 300 000 dollars E.-U. (selon le lieu, la durée, le nombre de participants et les langues de travail).

Elément de programme 2. Identification des conditions de la mise en

oeuvre de l'article 6 b) de la Convention

40.	Conformément aux dispositions des décisions II/17 et III/9, les premiers rapports nationaux par les Parties vont se concentrer sur les mesures prises pour la mise en oeuvre de l'article 6 b) de la Convention. Ces rapports doivent être soumis au plus tard le 1er janvier 1998 et seront étudiés par la Conférence des Parties lors de sa quatrième réunion. Au cours de ladite réunion, la Conférence des Parties va fixer la périodicité et la forme à suivre par les rapports nationaux subséquents.

41.	Dans sa décision II/7, la conférence des Parties a demandé au mécanisme financier de faciliter la mise en oeuvre des articles 6 et 8 de la Convention en fournissant les ressources financières nécessaires aux Parties qui sont des pays en développement.

Par des activités favorables à la biodiversité, le mécanisme financier appuie l'élaboration des stratégies et des plans d'action des Parties, pays en développement sur la biodiversité nationale. Lors de sa quatrième réunion, la conférence des Parties va examiner l'efficacité du mécanisme

financier. Les pays développés et autres qui sont des Parties à la Convention mettent aussi en place des stratégies et des plans d'action sur leur biodiversité nationale.

42.	Dans sa décision III/14, la Conférence des Parties a institué un mécanisme d'inter-sessions pour porter plus avant le travail sur la mise en oeuvre de l'article 8 j) et des dispositions connexes, afin de produire un rapport à soumettre à l'examen de la Conférence des Parties à sa quatrième réunion.

43.	L'examen de l'état de la mise en oeuvre par les Parties des dispositions de l'article 6 b) et, notamment, l'évaluation des leçons tirées de la création d'un environnement propice au niveau national pour l'intégration des considérations de la biodiversité forestière dans les plans, programmes et politiques sectoriels et intersectoriels pertinents vont ainsi être entrepris au mieux en coordination avec le travail à mener à l'avenir par la Conférence des Parties sur la mise en oeuvre des articles 6 b) et 8 j) et des autres dispositions connexes, en tenant compte de la révision effectuée sur le mécanisme financier et toute autre orientation donnée audit mécanisme sur cette question et en s'inspirant aussi des travaux en cours sur les mesures incitatrices.

Propositions d'action de l'IPF

44.	Les propositions d'action de l'IPF relatives à cet élément de programme se trouvent dans les paragraphes 17 a), f) et h), 29 a), 30 b), 31 c), 40, 46 a), d) et e) du rapport de sa quatrième session avec pour cote E/CN.17/1997/12).

Modalités

L'élément de programme peut être mis en oeuvre de la façon suivante :

a)	A la suite des décisions à adopter par la Conférence des Parties lors de sa quatrième réunion sur la base de l'examen des informations contenues dans les premiers rapports nationaux et de l'étude de l'efficacité du mécanisme financier, la poursuite de la coordination des activités entre le secrétariat, le secrétariat du Fonds mondial pour l'environnement (FEM) et les agences d'exécution du FEM afin d'aider davantage les Parties avec de telles informations, des ressources financières et un appui au renforcement des capacités nécessaires à la mise en oeuvre de l'article 6 b), et surtout en ce qui concerne l'intégration de la conservation et de l'utilisation durable de la diversité biologique des forêts dans les plans, programmes et politiques sectoriels et intersectoriels.

b)	Par la collaboration avec les institutions chefs de file membres de l'ITFF.

c)	A la lumière de l'examen par la Conférence des Parties à sa quatrième réunion du rapport provenant du mécanisme inter-sessions sur la mise en oeuvre de l'article 8 j), cet élément du programme sur la diversité biologique des forêts devra être coordonné avec les travaux futurs à mener sur la mise en oeuvre des dispositions de l'article 8 j) et d'autres dispositions apparentées.

Résultats

46.	On peut s'attendre à obtenir les résultats suivants de cet élément du programme :

a)	Maintien de l'aide aux Parties dans la mise en oeuvre de l'article 6;

b)	Elaboration plus affinée et diffusion des outils d'analyse pour la prise de décision;

c)	Elaboration plus affinée et diffusion des lignes directrices pour l'évaluation sectorielle et la participation des parties prenantes;

d)	Approche coordonnée à la mise en oeuvre de l'article 6 b) relatif à la diversité biologique des forêts et l'application de l'article 8 j) et des dispositions connexes.

Coûts estimatifs

47.	Voici l'estimation des coûts indicatifs de cet élément de programme :

a)	Les activités à mener au titre de cet élément de programme vont faire intervenir les ressources financières et les instruments de financement, les rapports nationaux et leur examen et des unités de mécanismes d'échange d'informations du secrétariat. La dotation budgétaire à adopter par le Fonds d'affectation spéciale à adopter pour la période après 1998 devra ainsi refléter ces considérations et, à tout le moins, garder les niveaux d'effectifs prévus dans la décision III/24;

b)	La coordination des activités de liaison impliquant le secrétariat, le secrétariat du FEM et les agences d'exécution du FEM : frais de télécommunications, reproduction et envoi des documents, de voyage et de séjour. Coût indicatif : 20 000 dollars E.-U. par an.

c)	L'élaboration et la diffusion des méthodologies et des monographies sur des outils de planification intersectorielle et d'analyse pour la prise de décision ainsi que les méthodologies et techniques d'évaluation sociale et d'analyse des parties prenantes; un travail considérable a été entrepris par les agences d'exécution, les institutions de recherche et les organisations non gouvernementales et la liaison peut être établie à des coûts réduits entre ces organisations et l'unité du secrétariat chargé du mécanisme d'échange d'informations. La création d'un groupe de liaison pourrait cependant présenter des avantages. Coûts indicatifs :

i)	Activités de coordination : frais de télécommunications, de reproduction et d'envoi des documents. Coût indicatif : 5 000 dollars E.-U. par an;

ii)	Réunions du groupe de liaison :

a.	Si chaque participant couvre les frais de son voyage, alors les coûts imputés au budget du Fonds d'affectation spéciale sont ceux relatifs au voyage et séjour des participants du secrétariat. Coûts indicatifs : de zéro (en cas de réunion au siège du secrétariat) à 5 000 dollars E.-U. (pour une réunion de trois jours impliquant un voyage intercontinental) par participant du secrétariat et par réunion;

b.	Si le fonds d'affectation spéciale doit couvrir le coût de participation des membres du groupe de liaison. Coût indicatif : 100 000 dollars E.-U. par réunion.

iii)	Des réunions d'experts, s'il y a lieu : 100 000 - 300 000 dollars E.-U. (selon le lieu, la durée, le nombre de participants et les langues de travail).

On suppose que les dépenses découlant du travail de coordination au titre de cet élément de programme avec tout travail futur sur la mise en oeuvre de l'article 8 j) et des dispositions connexes seront couvertes dans le cadre d'un tel programme futur.

Elément de programme 3. Identification et application des critères

et indicateurs de la diversité biologique des forêts

48.	Afin de s'inspirer des critères et indicateurs nationaux, régionaux et internationaux existants relatifs à la gestion forestière durable pour la création d'indicateurs et de critères appropriés de diversité biologique des forêts en vue d'appuyer les objectifs de la Convention, les mesures suivantes ont été proposées :

a)	La définition et l'élaboration de la terminologie clé sur les critères et indicateurs de diversité biologique des forêts dans le cadre de la gestion forestière durable, y compris la définition et l'élaboration des concepts concernant l'échelle de mesures :

i)	Des approches nationales et régionales basées sur les systèmes de classement écologique et biogéographique;

ii)	des approches basées sur les régions socio-politiques.

b)	L'élaboration d'un cadre mondial afin de maintenir la cohérence entre les critères et indicateurs nationaux de biodiversité forestière, et notamment les critères relatifs aux aspects clés de la conservation, de l'utilisation durable et du partage des avantages, en tenant compte du fait que des indicateurs appropriés seraient fixés au niveau national;

c)	La mise au point d'un ensemble de directives pour l'application des critères et indicateurs de biodiversité des forêts au niveau des unités biogéographiques et socio-politiques;

d)	L'élaboration d'un programme pour tester, évaluer et confirmer l'efficacité de tels critères et indicateurs de diversité biologique des forêts afin d'évaluer, entre autres :

i)	Les indicateurs qui sont rentables et efficaces dans différents types de forêts;

ii)	Les niveaux naturels de variation entre les indicateurs dans l'espace et le temps;

iii)	Les seuils/valeurs critiques éventuels;

iv)	la production effective ou non des informations valables et précise par ces instruments.

Propositions d'action de l'IPF

49.	Les propositions d'action du Groupe intergouvernemental spécial relatives à cet élément du programme figurent aux paragraphes 17 d), 71 b), 89, 104, 115 et 133 d) iii) du rapport de sa quatrième réunion ayant pour cote E/CN.17/1997/12.

Modalités

50.	Cet élément de programme peut être mis en oeuvre de la façon suivante :

a)	A travers les activités d'un groupe de liaison constitué des organisations internationales et régionales pertinentes, et notamment les secrétariats des différentes instances oeuvrant sur les critères et indicateurs de forêts; par l'établissement des liens de collaboration; et selon les cas, par des études à mener par des consultants et l'organisation des ateliers;

b)	Par la collaboration avec les institutions chefs de file membres de l'ITFF.

Résultats

51.	On peut escompter enregistrer les résultats suivants de cet élément du programme : Série de définitions (et des cartes des zones); adoption d'un cadre mondial; série de directives; adoption d'un programme et d'un mécanisme d'élaboration; mémorandum d'accords avec d'autres instances.

Coûts estimatifs

52.	Voici une estimation des coûts indicatifs qu'implique la mise en oeuvre de cet élément de programme :

a)	Coordination des activités : frais de communication, de reproduction et d'envoi des documents. Coût indicatif : 5 000 dollars E.-U. par an;

b)	Réunions d'un groupe de liaison :

i)	Si chaque participant couvre les frais de son voyage, les coûts à imputer au budget du Fonds d'affectation spéciale comprendraient le voyage et le séjour des participants du secrétariat. Coûts indicatifs : de zéro (en cas de réunion au siège du secrétariat) à 5.000 dollars E.-U. (pour une réunion de trois jours impliquant un voyage intercontinental) par participant du secrétariat et par réunion;

ii)	Si le Fonds d'affectation spéciale doit couvrir les frais de participation à la réunion, le coût indicatif pourrait atteindre 100 000 dollars E.-U. par réunion.

c)	Les réunions d'experts, s'il y a lieu. Coût indicatif : de 100 000 à 300 000 dollars E.-U. (compte tenu du lieu, de la durée, du nombre de participants et des langues de travail).

Elément de programme 4. Identification des besoins et mécanismes

de recherche

53.	Au titre de cet élément de programme et en coordination avec des activités futures éventuelles sur la mise en oeuvre des dispositions de l'article 8 j) et d'autres dispositions connexes tel que pourra décider la Conférence des Parties à sa quatrième réunion, l'attention sera accordée à l'amélioration de la recherche faite en collaboration et du renforcement de coordination internationale pour le financement de la recherche, le renforcement des capacités et la diffusion des résultats, et en particulier dans les domaines de conservation et d'utilisation durable de la diversité biologique des forêts; la recherche faite en collaboration sur les questions relatives au partage des avantages impliquant les détenteurs des connaissances traditionnelles; des monographies, l'expérimentation et l'évaluation sur le terrain des pratiques traditionnelles et les droits de propriété intellectuelle.

Propositions d'actions de l'IPF

54.	Les propositions d'actions de l'IPF relatives à cet élément de programme sont contenues dans les paragraphes 17 g), 31 a) et c), 40, 71, 78 c), 89 c), 94 a), b) et c) et 104 a), b) et c) du rapport de sa quatrième session ayant pour cote E/CN.17/1997/12.

Modalités

55.	Cet élément de programme peut être mis en oeuvre de la façon suivante :

a)	Par les travaux d'un groupe de liaison comprenant les représentants des agences d'exécution, des institutions multilatérales et bilatérales de financement ainsi que d'autres institutions et organisations internationales et régionales de recherche, devant éventuellement aboutir à la tenue d'un atelier technique avec les institutions de financement;

b)	A travers la collaboration avec les institutions chefs de file membres de l'ITFF.

Résultats

56.	On peut s'attendre à obtenir les résultats suivants de cet élément de programme:

a)	Identification des priorités de recherche et des lacunes actuelles;

b)	Evaluation des besoins de financement;

c)	Amélioration de l'accès aux informations disponibles;

d)	Directives pour des systèmes d'informations pertinentes sur la biodiversité des forêts.

Coûts estimatifs

57.	Voici une estimation des coûts indicatifs relatifs à cet élément de programme :

a)	Coordination du travail : frais de télécommunications, de reproduction et d'envoi des documents. Coût indicatif : 5 000 dollars E.-U;

b)	Réunions du groupe de liaison :

i)	Si chaque participant couvre les frais de son voyage, alors les coûts imputés au budget du Fonds d'affectation spéciale seront les frais de voyage et de séjour des participants du secrétariat. Coûts indicatifs : de zéro (en cas de réunion au siège du secrétariat) à 5 000 dollars E.-U. (pour une réunion de trois jours avec un voyage intercontinental) par participant du secrétariat et par réunion;

ii)	Si le Fonds d'affectation spéciale doit couvrir les coûts de participation à la réunion, alors le coût indicatif pourrait s'élever à 100 000 dollars par réunion;

iii)	Réunions techniques, s'il y a lieu. Coût indicatif : les coûts devraient être couverts par les institutions de financement. Sinon, les coûts imputés au Fonds d'affectation spéciale s'élèveraient entre 100 000 et 300 000 dollars E.-U. (selon le lieu, la durée, le nombre de participants et les langues de travail).

Elément de programme 5. Identification des meilleures pratiques et approches

relatives à la diversité biologique des forêts

58.	Le travail doit être entrepris pour identifier les meilleures pratiques d'utilisation durable des composantes de la diversité biologique de tous les types de forêts, y compris la recherche, la diffusion des résultats et l'établissement de partenariats de collaboration. Ceci devrait incorporer les systèmes et pratiques traditionnels de gestion forestière et devrait être centré sur les voies et moyens de mise au point et de transfert des techniques, technologies et pratiques sylvicoles écologiquement rationnelles.

59.	Ceci implique, entre autres, la détermination des moyens pour améliorer la collaboration avec le secteur privé dans la recherche, la coopération, la mise au point et le transfert des technologies, y compris les approches innovatrices visant à encourager la participation du secteur privé dans la recherche sur les services forestiers non axés sur la consommation, la gestion participative des opérations du secteur privé et l'évaluation des droits de propriété intellectuelle dans la mise au point et le transfert des technologies.

60.	En conformité à l'approche écosystémique à mettre en place dans le cadre de l'élément de programme 1, les pratiques de gestion forestière basées sur des concepts écologiques spécifiques au site et à la région, tels que les systèmes de classement écologique et biogéographique, les régimes de distribution naturelle et les mécanismes de régénération, les facteurs édaphiques et les interactions biotiques devraient être évalués et mis en valeur.

Propositions d'actions de l'IPF

61.	Les propositions d'actions par le Groupe intergouvernemental spécial relatives à cet élément de programme se trouvent dans les paragraphes 17 a) et g), 29 a), 30 b), 31 a) et c), 40 a), 58 b) ii) et iii), 69 d), 71, 77, 78, 104, 131 et 132 du rapport de sa quatrième session ayant pour cote E/CN.17/1997/12.

Modalités

62.	Cet élément de programme peut être mis en oeuvre par un groupe de liaison composé des membres de l'ITFF, des organisations du secteur privé, des institutions internationales et régionales de recherche et des organisation non gouvernementales :

a)	qui va aider le secrétariat à identifier les données et les études de cas pour leur diffusion à travers le mécanisme d'échange d'informations;

b)	qui va aussi identifier les besoins d'élaboration des directives sur les meilleures pratiques selon le type de forêt et les différentes catégories d'industrie forestière et donner des avis sur les options de diffusion des informations et de renforcement des capacités pour les gouvernements, les propriétaires de forêts et les gestionnaires des industries forestières, et éventuellement par le moyen de séminaires régionaux techniques et d'autres voies.

Résultats

63.	On peut s'attendre à obtenir les résultats suivants de cet élément de programme :

a)	Mise au point et transfert des techniques, technologies et pratiques sylvicoles tenant compte de la diversité biologique;

b)	Elaboration et diffusion des directives sur les meilleures pratiques;

c)	Identification des technologies pertinentes susceptibles d'être transférées conformément aux dispositions de la Convention.

Coût estimatif

64.	Voici une estimation des coûts indicatifs de la mise en oeuvre de cet élément de programme :

a)	Coordination du groupe de liaison : frais de télécommunications, de reproduction et d'envoi des documents. Coût indicatif : 5 000 dollars E.-U. par an;

b)	Réunions du groupe de liaison :

i)	Si chaque participant couvre les frais de son voyage, alors les coûts imputables au budget du Fonds d'affectation spéciale sont ceux relatifs au voyage et au séjour des participants du secrétariat. Coûts indicatifs : de zéro (en cas de réunion au siège du secrétariat) à 5 000 dollars E.-U. (pour une réunion de trois jours avec un voyage intercontinental) par personne et par réunion;

ii)	Si le fonds doit couvrir les frais de participation des membres du groupe de liaison. Coût indicatif : 100 000 dollars E.-U. par réunion.

c)	Réunion des experts, s'il y a lieu. Coût indicatif : de 100 000 à 300 000 dollars E.-U. (selon le lieu, la durée, le nombre de participants et les langues de travail de la réunion.

Tableau 2

Résumé des éléments du programme et des implications budgétaires

ELEMENT DU PROGRAMME	DATE MODALITES BUDGET

(dollars E.-U.) Généralités 1998 et après Spécialiste - Responsable de programme 120 000 par an 1.	Approche écosystémique 1998-2000 Groupes de liaison a) 5 000 par an (coordination)

b) zéro à 5 000 par réunion

c) 100 000 - 300 000 par réunion d'experts 2.	Mise en oeuvre de l'article 6 b) 1998-2000 A coordonner avec le travail futur sur la mise en oeuvre des articles 6 et 8 j) a) 5 000 par an (coordination)

b) zéro à 5 000 par réunion

c) 100 000 - 300 000 par atelier technique 3.	Critères et indicateurs 1998-2000 Groupe de liaison a) 5 000 par an (coordination)

b) zéro à 5 000 par réunion

c) 100 000 - 300 000 par atelier technique 4.	Recherche et information 1998-2000 Groupe de liaison

Atelier technique a) 5 000 par an (coordination)

b) zéro à 5 000 par réunion

c) 100 000 - 300 000 5.	Meilleures pratiques 1998-2000 Groupe de liaison

Ateliers techniques

régionaux a) 5 000 par an (coordination)

b) zéro à 5 000 par réunion

c) 100 000 - 300 000 par atelier technique

III. RECOMMANDATION

65.	Conformément au paragraphe 9 de la décision III/12, l'Organe subsidiaire est invité à fournir son avis sur le présent projet de programme de travail et de faire rapport à la quatrième réunion de la Conférence des Parties.

66.	L'Organe subsidiaire est aussi invité à s'inspirer du projet de programme de travail et de tenir compte des priorités de recherche et techniques déjà identifiées dans sa recommandation II/8 pour pousser plus avant ses considérations scientifiques, techniques et technologiques sur la diversité biologique des forêts en mettant dans un premier temps l'accent sur la synthèse et l'élaboration des informations scientifiques dans les domaines suivants :

a)	les méthodologies requises pour promouvoir l'élaboration et l'application des critères et indicateurs de la conservation de la diversité biologique dans le cadre de la gestion forestière durable;

b)	l'analyse scientifique des manières par lesquelles les activités humaines et, en particulier, les pratiques de gestion forestière influent sur la diversité biologique et une évaluation des moyens d'atténuer ou de réduire les effets néfastes.

67.	La Conférence des Parties a en outre demandé à l'Organe subsidiaire de tenir compte pour ce qui est des actions qui pourraient être menées à l'avenir, entre autres, des autres thèmes de recherche prioritaires qui restent sur la liste figurant dans sa recommandation II/8.

68.	L'Organe subsidiaire pourrait, s'il le souhaite, donner ses avis sur les synergies et les actions de collaboration appropriées à instaurer entre la Convention et les institutions, instances et programmes compétents afin de mettre en oeuvre le programme de travail proposé.

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