Distr.

GENERALE

UNEP/CBD/SBSTTA/3/11

29 juillet 1997

FRANCAIS

Original : ANGLAIS

ORGANE SUBSIDIAIRE CHARGE DE FOURNIR DES AVIS

SCIENTIFIQUES, TECHNIQUES ET TECHNOLOGIQUES

Troisième réunion

Montréal, 1er - 5 septembre 1997

Point 10 de l'ordre du jour provisoire

PROJET D'ORDRE DU JOUR PROVISOIRE DE LA QUATRIEME REUNION DE L'ORGANE SUBSIDIAIRE CHARGE DE FOURNIR DES AVIS SCIENTIFIQUES, TECHNIQUES ET

TECHNOLOGIQUES

Note du Secrétaire exécutif

Le Secrétariat a établi un projet d'ordre du jour provisoire de la quatrième réunion de l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques, pour faciliter l'examen par l'Organe subsidiaire, à sa troisième réunion, du point 10 de l'ordre du jour. Ce projet d'ordre du jour qui est joint en annexe à la présente note a été préparé sur la base de la recommandation II/12 formulée par l'Organe subsidiaire, à sa deuxième réunion (voir document UNEP/CBD/COP/3/3), ainsi que de la décision III/22 de la Conférence des Parties (voir document UNEP/CBD/COP/3/38) et d'autres décisions pertinentes prises par la Conférence des Parties à sa troisième session et invitant l'Organe subsidiaire à engager des actions spécifiques.

Annexe

PROJET D'ORDRE DU JOUR PROVISOIRE DE LA QUATRIEME REUNION

DE L'ORGANE SUBSIDIAIRE CHARGE DE FOURNIR DES AVIS

SCIENTIFIQUES, TECHNIQUES ET TECHNOLOGIQUES

1.	Ouverture de la réunion.

2.	Questions d'organisation :

a)	Election du bureau;

b)	Adoption de l'ordre du jour;

c)	Organisation des travaux.

3.	Evaluation de l'état et des tendances de la diversité biologique terrestre : avis scientifiques, techniques et technologiques sur les questions relatives à la diversité biologique des terres arides et des montagnes, et options de conservation et d'utilisation durable.

4.	Examen des activités en cours au titre de la Convention sur la diversité biologique :

a)	Mise en oeuvre de la phase pilote du mécanisme d'échange;

b)	Mise en oeuvre du plan de travail triennal sur la conservation et l'utilisation durable de la diversité biologique marine et côtière;

c)	Application du paragraphe j) de l'article 8;

d)	Mise en oeuvre du plan de travail pour la conservation et l'utilisation durable de diversité biologique des forêts.

5.	Avis sur les activités , les instruments, les questions et les priorités intéressant la diversité biologique agricole : examen du projet de programme de travail pluriannuel.

6.	Etude d'impact : analyse scientifique de la manière dont les activités humaines influent sur la diversité biologique, et détermination des moyens permettant de minimiser ou d'atténuer les effets défavorables.

7.	Examen des questions relatives à la répartition des avantages :

a)	Répartition des avantages en vue d'encourager et de faciliter tant l'accès à la technologie que le transfert et le développement de la technologie, y compris les connaissances et les pratiques des communautés locales et autochtones;

b)	Mesures visant à encourager et à favoriser la répartition des avantages découlant de la biotechnologie, conformément aux dispositions de l'article 19.

8.	Identification de nouveaux modèles et mécanismes permettant d'établir des liens entre les méthodes de conservation in situ et ex situ.

9.	Examen des conventions et autres accords internationaux existants, pertinents pour les dispositions des différents paragraphes de l'article 8.

10.	Examen du fonctionnement de l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques, sur la base de l'examen, par la Conférence des Parties, l'évolution de son programme de travail et de ceux des organes subsidiaires.

11.	Projet d'ordre du jour provisoire de la cinquième réunion de l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques.

12.	Date et lieu de la cinquième réunion de l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques.

13.	Autres questions.

14.	Adoption du rapport.

15.	Clôture de la réunion.

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