Distr.

GENERALE

UNEP/CBD/SBSTTA/3/12

29 juillet 1997

FRANCAIS

Original : ANGLAIS

ORGANE SUBSIDIAIRE CHARGE DE FOURNIR DES AVIS

SCIENTIFIQUES, TECHNIQUES ET TECHNOLOGIQUES

Troisième réunion

Montréal, 1-5 septembre 1997

Point 11 de l'ordre du jour provisoire

DATES ET LIEU DE LA QUATRIEME REUNION DE L'ORGANE SUBSIDIAIRE CHARGE DE FOURNIR DES AVIS SCIENTIFIQUES, TECHNIQUES ET TECHNOLOGIQUES

Note du Secrétaire exécutif

1.	L'article 3 du règlement intérieur des réunions de la Conférence des Parties à la Convention sur la diversité biologique, qui figure dans l'annexe III au document UNEP/CBD/COP/1/17, dispose que : "Les réunions de la Conférence des Parties ont lieu au siège du Secrétariat à moins qu'elle n'en décide autrement ou que d'autres arrangements appropriés ne soient pris par le Secrétariat en consultation avec les Parties". L'article 4 dispose au paragraphe 2 que : "A chacune de ses réunions ordinaires, la Conférence des Parties fixe la date et la durée de la réunion ordinaire suivante". Conformément au paragraphe 5 de l'article 26, le règlement intérieur s'applique mutatis mutandis aux travaux des organes subsidiaires créés aux fins de la Convention, à moins que la Conférence des Parties n'en décide autrement.

2.	Attendu que le mode de fonctionnement de l'Organe subsidiaire sera examiné au titre du point 9 de l'ordre du jour provisoire de la réunion et que, d'autre part, il sera encore revu par la Conférence des Parties à sa quatrième réunion, l'Organe subsidiaire souhaitera peut-être décider de la fréquence de ses réunions et recommander en conséquence les dates qu'elle souhaite proposer pour sa quatrième réunion.

3.	Pour aider l'Organe subsidiaire à examiner cette question, le Secrétariat a dressé la liste des dates et lieux des réunions qui intéressent l'Organe subsidiaire. Cette liste a été publiée sous la cote UNEP/CBD/SBSTTA/3/Inf.19.

-----