Décisions MOP 1
Première réunion de la Conférence des Parties à la convention sur la diversité biologique siégeant en tant que réunion des Parties au protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques, 23 - 27 February 2004 - Kuala Lumpur, Malaisie
» Documents
Rapport complet des décisions
Decisions adopted by the First Meeting of the Conference of the Parties to the Convention on Biological Diversity serving as the Meeting of the Parties to the Cartagena Protocol on Biosafety

Décisions
1.
Règlement intérieur des réunions de la Conférence des Parties siégeant en tant que Réunion des Parties au Protocole
2.
Procédures et mécanismes destinés à aider les Parties importatrices à prendre une décision (article 10, paragraphe 7)
3.
Echange d’informations et Centre d’échange pour la prévention des risques biotechnologiques (article 20) : modalités de fonctionnement du Centre d’échange
4.
Création de capacités (fichier d’experts)
5.
Création de capacités
6.
Manipulation, transport, emballage et identification des organismes vivants modifiés (article 18)
7.
Mise en place de procédures et de mécanismes de respect des obligations au titre du Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques
8.
Création d’un groupe de travail spécial à composition non limitée d’experts juridiques et techniques sur la responsabilité et la réparation dans le cadre du Protocole
9.
Suivi et présentation des rapports en vertu du Protocole (article 33) : format et échéancier
10.
Budget de programme relatif aux coûts particuliers des services du Secrétariat et du programme de travail sur la prévention des risques biotechnologiques du Protocole de Cartagena pour la période biennale 2005-2006
11.
Examen d’autres questions nécessaires à la mise en œuvre effective du Protocole (par exemple, article 29, paragraphe 4)
12.
Programme de travail à moyen terme de la Conférence des Parties siégeant en tant que Réunion des Parties au Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques (pour la période allant de la deuxième à la cinquième réunion)
13.
Date et lieu de la deuxième réunion de la Conférence des Parties à la Convention sur la diversité biologique siégeant en tant que Réunion des Parties au Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques
14.
Hommage au Gouvernement et au peuple de la Malaisie
15.
ecommandation sur les directives au mécanisme de financement adressée par la conférence des parties siégeant en tant que réunion des parties au protocole à la septième réunion de la conférence des parties